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Temps de trajet du personnel sédentaire

Contexte

Le temps de trajet des salariés peut ou non être considéré comme du temps de travail effectif. Les conséquences sont importantes car, s'il est reconnu comme temps de travail effectif, ce temps de trajet entre dans le décompte pour la détermination des heures supplémentaires, des durées maximales de travail et doit être rémunéré intégralement sur la base de la rémunération habituelle du salarié.

Tous les salariés sédentaires sont concernés par le temps de trajet, que ce soit pour se rendre de leur domicile à leur lieu de travail ou pour rejoindre deux lieux de travail différents pendant la journée.

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