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Responsable et Gestionnaire Paie BTP

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Index alphabétique

Économique
- Cas du licenciement économique
- Indemnité (versement)
  - Versement de l’indemnité de licenciement
- Indemnité compensatrice de CP
  - Versement de l’indemnité compensatrice de CP
- Indemnité compensatrice équivalente au préavis
  - Versement de l’indemnité compensatrice équivalente au préavis
- Indemnité conventionnelle Cadres
  - Calcul de l’indemnité conventionnelle de licenciement des cadres
- Indemnité conventionnelle ETAM
  - Calcul de l’indemnité conventionnelle de licenciement des ETAM
- Indemnité conventionnelle Ouvriers
  - Calcul de l’indemnité conventionnelle de licenciement des ouvriers
- Indemnité légale
  - Calcul de l’indemnité légale de licenciement
- Indemnité préavis
  - Rémunération ou indemnisation du préavis de licenciement
- Indemnité préavis (inaptitude)
  - Versement de l’indemnité compensatrice équivalente au préavis
- Indemnité spéciale
  - Calcul de l’indemnité spéciale de licenciement
- Heures pour recherche d'emploi
  - Rémunération des heures de recherche d’emploi
- Ouvrier de plus de 55 ans
  - Calcul de l’indemnité conventionnelle de licenciement des ouvriers
- Préavis (indemnisation)
  - Rémunération ou indemnisation du préavis de licenciement
Égalité de salaire
- Principe d’égalité de traitement
Égalité professionnelle hommes-femmes
- Absence de discrimination
  - Principe d’égalité professionnelle femmes-hommes
- Principe d'égalité
  - Principe d’égalité professionnelle femmes-hommes
- Résorber les écarts de rémunération constatés
  - Principe d’égalité professionnelle femmes-hommes
- Sanctions en cas de discrimination avérée
  - Principe d’égalité professionnelle femmes-hommes
- Sanctions pour défaut de mise en place d’un accord ou d’un plan d’action
  - Principe d’égalité professionnelle femmes-hommes
Entreprise utilisatrice
- Réduction Fillon
  - Application de la réduction générale des cotisations patronales (ex-réduction « Fillon »)
Épargne salariale dans l'entreprise
- Gérant rattaché au régime général
  - Gérant salarié
- Gérant rattaché au RSI
  - Gérant non salarié
- Intéressement
  - Intéressement
- Participation
  - Participation
Établissements distincts
- Contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA)
  - Contribution supplémentaire à l’apprentissage
- Taxe d'apprentissage
  - Taxe d'apprentissage
ETAM
- Bulletin de paie (voir Bulletin de paie - modèles)
- Arrêt accident de trajet (maintien du salaire)
  - Arrêt accident de trajet
- Arrêt accident du travail (maintien du salaire)
  - Arrêt accident du travail
- Arrêt maladie (maintien de salaire)
  - Arrêt maladie
- Déduction heures d'absence
  - Déduction des heures d’absence des ETAM et des cadres
- Durée du préavis (démission)
  - Rémunération ou indemnisation du préavis de démission
- Durée du préavis (départ ou mise à la retraite)
  - Rémunération ou indemnisation du préavis de retraite
- Heures pour recherche d'emploi
  - Rémunération des heures de recherche d’emploi
- Indemnité conventionnelle de départ à la retraite
  - Calcul de l'indemnité conventionnelle de départ à la retraite des ETAM
- Indemnité conventionnelle de licenciement
  - Calcul de l’indemnité conventionnelle de licenciement des ETAM
- Indemnité conventionnelle de mise à la retraite
  - Calcul de l’indemnité conventionnelle de mise à la retraite des ETAM
- Indemnité de trajet ETAM TP
  - Indemnité de trajet
- Mineur
  - Rémunération des mineurs
- Minimum conventionnel
  - Respect du minimum conventionnel des ETAM du Bâtiment
Évènements familiaux (absences)
- Absences pour évènements familiaux
Exonérations sociales à l'embauche
- Contrat d'apprentissage
  - Exonérations sociales à l’embauche
- Contrat de professionnalisation
  - Exonérations sociales à l’embauche
- Zone géographique d'implantation de l'entreprise
  - Exonérations sociales à l’embauche
Exonérations sociales et fiscales (voir Assujettissements social et fiscal)
- Évolution du SMIC
  - Respect du SMIC

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