Liste des modèles

• Calcul de la réduction générale des cotisations patronales BTP : mois incomplet
  MOD.3828
• Calcul des indemnités d'activité partielle en cas d'aménagement du temps de travail
  MOD.5117
• Calcul des saisies sur salaire
  MOD.5109
• Calcul du nombre de jours de RTT - Salariés en forfait jours
  MOD.4545
• Calculs du paramètre SMIC annuel du coefficient de réduction « Fillon »
  MOD.5112
• Cas particuliers pour le calcul de l'indemnité d'activité partielle - régime 2022
  MOD.5751
• Check-list : calcul de l'effectif
  MOD.1544
• Codes d'identification des caisses de congés payés BTP - DSN
  MOD.5799
• Codes types pour la déclaration URSSAF de la cotisation Pôle emploi
  MOD.5111
• Congé de maternité : durées
  MOD.164
• Convention d'avance sur salaire
  MOD.4541
• Convocation à entretien préalable en vue d'un licenciement pour faute grave avec mise à pied conservatoire
  MOD.1944
• Courrier informant la CPAM de la prise d'un congé de décès
  MOD.5730
• Coûts moyens incapacité temporaire et permanente AT/MP dans le BTP
  MOD.4523
• Crédit légal d'heures de délégation
  MOD.5105