Liste des modèles

• Les taux de cotisations pour les VRP multicartes
  MOD.4078
• Limites URSSAF pour les indemnités journalières de frais de transport de petits déplacements
  MOD.4855
• Liste des métiers éligibles à la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels dans les Travaux publics
  MOD.5031
• Liste des professions pouvant bénéficier de la déduction spécifique pour frais professionnels (extrait circ. ACOSS du 2 mars 2004)
  MOD.5795
• Liste des travaux concernés par l'indemnisation du temps de douche
  MOD.5131
• Liste des travaux permettant des interruptions de travail pour pénibilité (Bâtiment)
  MOD.4528