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Liste des modèles

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  • Les taux de cotisations pour les VRP multicartes
    MOD.4078
  • Limites URSSAF pour les indemnités journalières de frais de transport de petits déplacements
    MOD.4855
  • Liste des métiers éligibles à la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels dans les Travaux publics
    MOD.5031
  • Liste des professions pouvant bénéficier de la déduction spécifique pour frais professionnels (Extrait circ. ACOSS du 2 mars 2004)
    MOD.5795
  • Liste des travaux concernés par l'indemnisation du temps de douche
    MOD.5131
  • Liste des travaux permettant des interruptions de travail pour pénibilité (Bâtiment)
    MOD.4528
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