Liste des modèles

• Tableau d'évaluation des frais engagés par le salarié en télétravail
  MOD.5673
• Tableau récapitulatif des autorisations d'absences pour événements familiaux dans le BTP
  MOD.158
• Tableau synthèse des aides financières à l'embauche d'un apprenti
  MOD.5152
• Tableau synthèse des contributions formation professionnelle continue et CCCABTP - Bâtiment
  MOD.5816
• Tableau synthèse des contributions formation professionnelle continue et CCCABTP - Travaux publics
  MOD.5817
• Taux collectif pour la tarification AT/MP dans le BTP (cas général) - Tous départements hors Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle
  MOD.4525
• Taux collectifs pour la tarification AT/MP dans le BTP (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
  MOD.4526
• Taux de CSG-CRDS sur l'indemnité de chômage-intempéries
  MOD.5116
• Taux de la contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA)
  MOD.5108
• Taux non personnalisés pour le prélèvement à la source
  MOD.5364
• Taxe d'apprentissage et contribution supplémentaire d'apprentissage - bordereau de versement
  MOD.3703
• Transport du siège au chantier : note de service
  MOD.4529
• Travaux concernés par les heures de dérogations permanentes dans le BTP (extrait de l'article 5 du décret du 17 novembre 1936)
  MOD.4530
• Travaux permettant des interruptions de travail pour pénibilité (Travaux publics)
  MOD.4808