Vous êtes ici : Comptabilité, fiscalité et paie pour les PME > Calculer le salaire de base et procéder aux déclarations > Situations particulières

Comptabilité, fiscalité et paie pour les PME

Bénéficiez du seul guide 3-en-1 qui regroupe, pour chaque sujet, toutes les informations pratiques de comptabilité, fiscalité et paie.

télétravail : Le télétravail - Compta Fisca Paie - Editions Tissot -p-
télétravail

télétravail

Le télétravail

Le télétravail est une modalité d'exercice de fonctions professionnelles intimement lié au développement des nouvelles technologies.

Le télétravail concerne les salariés de l'entreprise qui accomplissent de façon volontaire, hors des locaux professionnels, les missions qui auraient également pu être exécutées dans ces locaux, en utilisant les technologies de l'information et de la communication (NTIC) : téléphone mobile, ordinateur portable, Internet, etc. Cette forme de travail peut être exercée en alternance avec l'exécution de tâches en entreprise, si cette alternance présente une certaine continuité.

Cette définition exclut l'ensemble des tâches qui n'auraient pas pu être effectuées dans les locaux de l'entreprise, comme celles qui se déroulent chez un client ou sur un chantier, ainsi que les cadres qui travaillent plus ou moins régulièrement chez eux le soir ou le week-end, même en se connectant au réseau de l'entreprise.

Attention à ne pas confondre télétravail et travail à domicile. Le travailleur à domicile est chargé d'exécuter un travail confié pour le compte d'un ou plusieurs établissements, moyennant une rémunération forfaitaire. Il n'est pas nécessairement salarié de l'entreprise pour laquelle il travaille.

Mesures Covid-19 : dans le cadre du confinement mis en place depuis le 30 octobre 2020, le télétravail devient la règle pour toutes les tâches qui le permettent, comme c'était le cas pour le premier confinement. Les salariés dont toutes les tâches sont réalisables à distance sont placés en télétravail à 100 % de leur temps de travail (reportez-vous à l'onglet « La bonne méthode - Étape 1 »).

La bonne méthode



Avenant de passage en télétravail
Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) en télétravail à temps plein
 

Aucune fiche connexe.

Vous avez une question relative à la réglementation ?
Notre service d'information juridique par téléphone peut vous renseigner sur la législation applicable.
En savoir plus sur Tissot Information Juridique.