Etape
1 -
Définir le contenu de l'évaluation des risques professionnels
L'évaluation comprend :
En résumé, un risque est le résultat de l'exposition d'un salarié à un danger : risque = danger × exposition.
Exemple
Travailler en hauteur est une situation dangereuse susceptible de provoquer un dommage à la santé ou à la vie du salarié.
Les charpentiers, les couvreurs et la plupart des salariés du BTP sont exposés à la situation dangereuse de travail en hauteur.
Le risque associé à cette situation dangereuse est le risque de chute de hauteur.
L'évaluation du risque professionnel sera différente selon :
Le DUERP doit comprendre des annexes relatives à l'exposition aux facteurs de risques professionnels, en vue du mesurage de cette exposition et de l'attribution, à chaque salarié concerné, de points sur son compte professionnel de prévention (C2P).
Ces annexes doivent mentionner :
les données collectives utilisées pour évaluer l'exposition des salariés aux différents facteurs de risques dans l'entreprise ;
la proportion de salariés exposés à ces facteurs au-delà des seuils réglementaires, ce qui déclenche une déclaration individuelle annuelle des expositions par le biais de la déclaration sociale nominative (DSN).
Etape
2 -
Évaluer la gravité et la fréquence des dangers
La gravité du danger
La gravité s'apprécie par rapport aux dommages prévisibles sur la santé du salarié.
Les préventeurs du BTP retiennent 4 types de gravité :
gravité faible = possibilité de blessures sans arrêts de travail de plus de 3 jours ;
gravité moyenne = possibilité d'arrêts de travail de plus de 3 jours ;
gravité forte = possibilité d'invalidité permanente partielle ;
gravité très forte = possibilité d'atteinte à la vie.
La fréquence d'exposition
La fréquence d'exposition est un élément déterminant dans l'évaluation des risques.
En effet, prenons un danger mortel : si le salarié n'est exposé qu'1 ou 2 fois par an à ce danger, le risque sera moins grand que s'il y est exposé quotidiennement.
Les préventeurs du BTP retiennent 4 niveaux de fréquence :
occasionnelle : quelques fois (plus d'une fois) par an ;
intermittente : > 1 fois par mois ;
fréquente : > 1 fois par semaine ;
continue : > 1 fois par jour.
Etape
3 -
Connaître les risques à évaluer
Les entreprises du BTP rédigent déjà des documents de prévention destinés à formaliser les risques de co-activité sur chantiers (PPSPS, plan de prévention, protocole de sécurité, plan de retrait amiante, etc.).
Il convient donc de situer le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) parmi les autres documents de prévention rédigés par les entreprises de Bâtiment et de savoir quels risques doivent y figurer.
Les salariés sont exposés à plusieurs sortes de risques :
les risques inhérents à leurs métiers (couvreurs, plombiers, conducteurs d'engins, maçons, etc.), ce sont des risques quasi-invariables ;
les risques inhérents à l'activité de l'entreprise qui les emploie (travaux neufs, réhabilitation, construction de maisons individuelles, réalisation de chaussées, etc.), ce sont des risques également quasi-invariables qui peuvent être évités par le choix de modes opératoires appropriés ;
les risques liés à la co-activité et la diversité des situations de travail sur chantiers ; ce sont des risques variables en fonction de la co-activité et de l'environnement qui demandent une analyse particulière pour chaque chantier.
L'Administration et les partenaires prévention de la branche professionnelle se sont mis d'accord sur le fait que, pour les entreprises du BTP, le DUERP ne concerne que les risques propres (risques métiers et risques entreprises) auxquels sont exposés les salariés des entreprises.
Les plans de prévention concernent les risques de co-activité.
Le DUERP favorise l'élaboration du PPSPS par le biais de « modes opératoires » standard.
Le retour d'expérience des chantiers peut venir enrichir le document unique d'évaluation des risques professionnels.
Etape
4 -
Apprécier l'incidence des mesures de prévention en place
Elles ont toutes leur importance dans l'évaluation des risques professionnels, puisqu'elles peuvent ramener l'évaluation au niveau de « risque faible », le risque 0 n'existant pas.
En effet, prenons le travail en hauteur, situation dangereuse qui est associée au risque de chute. Le risque de chute est d'une gravité forte (risque mortel) et si le salarié est exposé quotidiennement au risque, le risque sortira à un niveau maximum.
Mais l'entreprise a formé ses salariés à la prévention du risque de chute de hauteur, fournit les équipements de travail appropriés et adopte des modes opératoires pour réduire l'exposition des salariés aux situations dangereuses. Cette entreprise pourra afficher un risque faible, parce que ses mesures de prévention réduisent le niveau de risque.
Il convient donc de retenir la formule suivante :
Évaluation du risque = fréquence × gravité × mesures de prévention