|  Vous avez des salariés susceptibles d'être exposés au risque biologique, il vous appartient maintenant de mettre en place les mesures de prévention adaptées. Etape
1 -
Recenser les situations à risque
Les agents biologiques (bactéries, virus, champignons et amibes) sont classés en fonction de l'importance du risque d'infection. Les salariés du BTP sont concernés par plusieurs types de risques infectieux : l'ornithose-psittacose : les fientes de pigeons peuvent transmettre une bactérie responsable d'une infection pulmonaire. Le décapage des zones contaminées va entraîner la formation de poussières ou d'aérosols porteurs de la bactérie.
Sont exposés les charpentiers, les couvreurs, voire certains étancheurs ; la légionellose : susceptible de contaminer des canalisations d'eaux usées, des systèmes de climatisation. L'infection s'effectue par la voie aérienne et peut engendrer une infection respiratoire aiguë.
Sont exposés au risque de légionellose les plombiers, chauffagistes et agents de maintenance en site industriel (nettoyage au jet d'eau à haute pression, interventions sur les circuits de refroidissement, dans les stations thermales, etc.) ; la leptospirose : il s'agit d'une bactérie parfois présente dans les urines de rongeurs et qui affecte certaines canalisations d'eaux usées ou stagnantes.
Sont exposés au risque de leptospirose les égoutiers, les personnels de station d'épuration et les professionnels des travaux publics affectés en galerie, tunnel, milieu subaquatique ; la gastroentérite : souvent présente dans les eaux usées, elle est susceptible d'affecter les plombiers, chauffagistes ; l'hépatite (A et B) : concerne tous les égoutiers et personnel intervenant dans des stations d'épuration.
Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents biologiques, vous déterminerez la nature, la durée et les conditions de l'exposition des salariés. Notez-le
Lorsque l'évaluation des risques révèle l'existence d'un risque pour la santé ou la sécurité des travailleurs, vous devez tenir à la disposition des travailleurs intéressés (ainsi que du CSE et du SPST) les informations suivantes :
activités au cours desquelles ils sont exposés à des agents biologiques pathogènes, les procédures, les méthodes de travail et les mesures et moyens de protection et de prévention correspondants ; nombre de travailleurs exposés ; nom et adresse du médecin du travail ; nom de la personne qui, le cas échéant, est chargée d'assurer en cette matière la sécurité sur le lieu de travail ; plan d'urgence contre l'exposition aux agents biologiques des groupes 3 ou 4 en cas de défaillance du confinement physique.
Ces dispositions s'appliquent aux salariés exposés à la Covid-19 en raison de leur activité professionnelle, même si la nature de l'activité de l'entreprise elle-même ne relève pas des dispositions relatives à la prévention des risques biologiques, sauf si les résultats de l'évaluation des risques en indiquent l'inutilité. Etape
2 -
Supprimer ou réduire le risque
Chaque fois que cela est possible, vous devez éviter l'utilisation d'un agent biologique dangereux pour la santé des salariés, en le remplaçant par un agent biologique pas ou moins dangereux. Lorsque l'exposition des salariés à un agent biologique dangereux ne peut être évitée, vous devez la réduire en prenant les mesures suivantes : limitation du nombre de salariés exposés ou susceptibles de l'être ; définition des processus de travail et des mesures de contrôle technique ou de confinement visant à éviter ou à minimiser le risque de dissémination d'agents biologiques sur le lieu de travail ; éviter les actions de pulvérisation, décapage, nettoyage par Karcher ; humidifier les sols ; mise en oeuvre de mesures de protection collective ou, lorsque l'exposition ne peut être évitée par d'autres moyens, de mesures de protection individuelle ; mise en oeuvre de mesures d'hygiène appropriées permettant de réduire ou, si possible, d'éviter le risque de dissémination d'un agent biologique hors du lieu de travail (lavage des mains, des pieds, changement des vêtements, etc.) ; établissement de plans à mettre en oeuvre en cas d'accidents impliquant des agents biologiques pathogènes ; détection, si elle est techniquement possible, de la présence, en dehors de l'enceinte de confinement, d'agents biologiques pathogènes utilisés au travail ou, à défaut, de toute rupture de confinement ; mise en oeuvre de procédures et moyens permettant en toute sécurité, le cas échéant, après un traitement approprié, d'effectuer le tri, la collecte, le stockage, le transport et l'élimination des déchets par les travailleurs, notamment par l'utilisation de récipients sûrs et identifiables ; mise en oeuvre de mesures permettant, au cours du travail, de manipuler et de transporter sans risque des agents biologiques pathogènes ; donner une formation appropriée sur le port et l'utilisation des équipements de protection et sur le tri, la collecte, le stockage et l'élimination des déchets contaminés ; faire en sorte, lorsqu'ils sont réutilisables, que les moyens de protection individuelle soient rangés dans un endroit spécifique, nettoyés, désinfectés et vérifiés avant et après chaque utilisation et, s'il y a lieu, réparés ou remplacés ; mettre à la disposition des salariés des installations sanitaires appropriées, un dispositif de lavage oculaire et des antiseptiques pour la peau ainsi que, s'il y a lieu, des collyres prescrits par le médecin du travail.
Etape
3 -
Mettre en place la surveillance médicale adaptée
Les salariés exposés à des agents biologiques pathogènes bénéficient d'une surveillance médicale renforcée et de vaccinations appropriées. Un dossier médical spécial est tenu par le médecin du travail pour chaque salarié susceptible d'être exposé. Il est conservé pendant dix ans à compter de la cessation de l'exposition. Toutefois, lorsque les agents biologiques sont susceptibles de provoquer des maladies présentant une longue période d'incubation (cancers), il est conservé pendant une période plus longue, pouvant atteindre quarante ans après la cessation de l'exposition connue. Le médecin du travail informe les salariés exposés sur la surveillance médicale dont ils peuvent bénéficier après la fin de l'exposition. attention
Les salariés exposés à la Covid-19 en raison de leur activité professionnelle, mais dont la nature de l'activité de l'entreprise ne relève pas des dispositions relatives à la prévention des risques biologiques, ne sont pas soumis au suivi médical renforcé. | | |
| Ne négligez pas le risque biologique !
xxxxxx xxxx xxxxxxxx xxxxxx xxxxxxxxxx xxx xx xxxxxxxxxxx xxxxx xxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxx xxxx xxx. xxxxxxxxxxxxx xxxxx xx xxxxxxx xx xxxxx xxx xxxxxxx. | |
| Les représentants du personnel sont informés du résultat du niveau d'exposition des salariés et consultés sur les mesures de prévention mises en oeuvre.
xxxxxx xxxx xxxxxxxx xxxxxx xxxxxxxxxx xxx xx xxxxxxxxxxx xxxxx xxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxx xxxx xxx. xxxxxxxxxxxxx xxxxx xx xxxxxxx xx xxxxx xxx xxxxxxx. | |
| Vous risquez une amende de 10 000 euros par salarié concerné par la ou les infractions aux règles relatives aux mesures de prévention des risques relevées dans le procès-verbal de l'inspection du travail. La sanction est portée à 30 000 euros par salarié et 1 an d'emprisonnement en cas de récidive.
xxxxxx xxxx xxxxxxxx xxxxxx xxxxxxxxxx xxx xx xxxxxxxxxxx xxxxx xxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxx xxxx xxx. xxxxxxxxxxxxx xxxxx xx xxxxxxx xx xxxxx xxx xxxxxxx. | |
| Vaccinez vos salariés
xxxxxx xxxx xxxxxxxx xxxxxx xxxxxxxxxx xxx xx xxxxxxxxxxx xxxxx xxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxx xxxx xxx. xxxxxxxxxxxxx xxxxx xx xxxxxxx xx xxxxx xxx xxxxxxx. | |
| Quelle est la voie d'entrée des éléments biologiques pathogènes ?
xxxxxx xxxx xxxxxxxx xxxxxx xxxxxxxxxx xxx xx xxxxxxxxxxx xxxxx xxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxx xxxx xxx. xxxxxxxxxxxxx xxxxx xx xxxxxxx xx xxxxx xxx xxxxxxx. | |
|
| 
|   | | |   | 
C. trav., art. R .4421-1 à R. 4421-4 (risques biologiques), R. 4422-1 (principe de prévention), R. 4423-1 à R. 4423-4 (évaluation des risques), R. 4424-1 à R. 4424-10 (mesures et moyens de prévention), R. 4425-1 à R. 4425-7 (information et formation des salariés), R. 4426-1 à R. 4426-13 (surveillance médicale), R. 4427-1 à R. 4427-4 (déclaration de première utilisation) 
Arrêté du 1er février 2010 et circulaire n° DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 (surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire) 
Décret n° 2021-951, du 16 juillet 2021 (prévention des risques biologiques dans le cadre de la pandémie de Covid-19) |
|
|
|