Fixer les horaires collectifs de travail - Gérer le personnel du BTP –p- Editions Tissot
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Gérer le personnel du BTP

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Fixer les horaires collectifs de travail - Gérer le personnel du BTP - Editions Tissot -p-

Fixer les horaires collectifs de travail

Vous souhaitez adopter un horaire collectif hebdomadaire sur 4 ou 5 jours (voire 6 pour les ETAM du Bâtiment et des Travaux publics et les ouvriers des Travaux publics). Vous préférez instaurer des horaires individualisés ou vos accords d'aménagement et de réduction du temps de travail (ARTT) vous amènent à organiser le temps de travail sur l'année.

Comment faut-il procéder pour éviter un litige ?

La bonne méthode



Horaire collectif de travail : note de service pour l'affichage
Contrôle des horaires : modèle auto-déclaratif
Demande d'avis au comité social et économique sur la modification de l'horaire collectif de travail
 

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