Les principes généraux de prévention : disposer des bases essentielles - Gérer le personnel du BTP –p- Editions Tissot
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Les principes généraux de prévention : disposer des bases essentielles

Vous venez d'embaucher un responsable technique, qui souhaite faire le point avec vous sur les bases à connaître en sécurité et santé au travail. Comment vous assurer que vous remplissez bien toutes vos obligations ? Quelles informations lui donner pour qu'il dispose d'une bonne vision d'ensemble ? Faut-il communiquer régulièrement avec l'ensemble des salariés sur les problématiques de sécurité et santé au travail ?

Mesures Covid-19

Attention : un guide de bonnes pratiques définissant des procédures adaptées de respect des gestes barrières et de distance entre les salariés a été diffusé par les professionnels du BTP.

Vous devez vous plier aux obligations suivantes :

  • procéder à une évaluation du risque professionnel pour réduire au maximum les risques de contagion, par des actions de prévention, d'information et de formation ainsi que par la mise en place de moyens adaptés, conformément aux instructions des pouvoirs publics ;
  • veiller à l'adaptation constante de ces moyens, pour tenir compte du changement des circonstances ;
  • actualiser le document unique d'évaluation des risques : identification des situations de travail pour lesquelles les conditions de transmission peuvent être présentes, et des risques nouveaux générés par le fonctionnement dégradé de l'entreprise (aménagement des locaux, réorganisation du travail, affectation sur un nouveau poste de travail, télétravail, etc.) ainsi que ceux liés à l'exposition au virus. Les mesures de prévention qui découlent de cette actualisation doivent être portées à la connaissance des salariés ;
  • consulter le CSE sur l'évaluation du risque professionnel (ou la commission santé, sécurité et conditions de travail du CSE si l'effectif est d'au moins 300 salariés) et la mise à jour du DU ;
  • selon les périodes, gérer les obligations en matière de télétravail (reportez-vous à la rubrique « Les erreurs à éviter ») ;
  • pour les secteurs d'activité et périodes concernés, appliquer et contrôler l'obligation de pass vaccinal. Celle-ci est levée depuis le 14 mars 2022, sauf dans les secteurs de la santé et des transports.

Lorsque le télétravail n'est pas possible, vous devez appliquer les règles suivantes (reportez-vous aux rubriques « La bonne méthode - Étape 2 » et « À télécharger »).

Vous devez garder des précautions en matière de ventilation des locaux (reportez-vous à la fiche dédiée, dans l'onglet « Pour aller plus loin ») et réalisation de mesures du dioxyde de carbone (gaz carbonique-CO2), dans les zones où la fréquentation est significative et pendant les périodes de forte fréquentation.

Vous êtes de nouveau autorisé, depuis février 2022, à organiser des évènements de convivialité en intérieur.

Par ailleurs, vous pouvez continuer à informer les salariés sur l'application « TousAntiCovid ».

À la place du protocole sanitaire national établi et mis à jour par le ministère du Travail, s'applique désormais un guide repère des mesures de prévention des risques de contamination à la Covid-19 hors situation épidémique (aération, lavage des mains, etc.). Ce guide prévoit que les entreprises ont la main et mettent en oeuvre ces règles de prévention dans le cadre du dialogue social.

Concernant le port du masque, son obligation a été supprimée au sein des entreprises, dans les lieux collectifs, à effet du 14 mars 2022. À l'extérieur, le masque ne s'impose plus depuis le 2 février 2022. Toutefois, il reste préconisé en cas de regroupement de personnes avec une forte densité. De plus, les salariés qui le souhaitent peuvent continuer à le porter sans que l'employeur puisse s'y opposer. Enfin, le masque FFP peut être indiqué pour les personnes à risque de formes graves et en échec de vaccination pour raisons médicales, après consultation médicale préalable à cet effet.

La bonne méthode



Analyse et évaluation des risques
Tableau de regroupement de l'inventaire des risques
Plan de prévention
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
Place du document unique dans la démarche de prévention de l'entreprise
Plan de continuité d'activité de l'entreprise en cas de pandémie grippale ou coronavirus
Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d'épidémie de coronavirus (OPPBTP)
 

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