Déterminer le temps de travail effectif - Gérer le personnel du BTP –p- Editions Tissot
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Déterminer le temps de travail effectif - Gérer le personnel du BTP - Editions Tissot -p-

Déterminer le temps de travail effectif

Vous souhaitez déterminer si l'un de vos ouvriers a réalisé des heures supplémentaires, vous assurer qu'au cours de la journée ou de la semaine, il ne dépasse pas le nombre d'heures maximales autorisées, connaître son ancienneté exacte ou son solde de congés payés.

Pour ce faire, au-delà des heures d'activité de votre ouvrier, vous devez déterminer, parmi ses heures de non-activité, d'absence ou de congés, celles qui sont assimilées à du temps de travail effectif pour le décompte de la durée du travail, pour l'acquisition de l'ancienneté et pour la durée des congés payés.

Comment procéder pour ne rien omettre ? Comment éviter tout litige ?

La bonne méthode



Répertorier les temps de travail effectifs
Tableau récapitulatif des temps constituant ou non un temps de travail effectif pour la majoration de rémunération des heures supplémentaires
Tableau récapitulatif des temps constituant ou non un temps de travail effectif pour l'acquisition des congés payés et ancienneté
Note de service relative au travail effectif
 

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