Fournir un véhicule de fonction ou de service - Gérer le personnel du BTP –p- Editions Tissot
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Gérer le personnel du BTP

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Fournir un véhicule de fonction ou de service

Vous avez décidé d'équiper vos deux chefs d'équipes de véhicules de fonction. L'un d'eux souhaiterait en disposer de façon permanente, car il n'a pas de voiture personnelle.

Pouvez-vous accepter ? S'agit-il d'avantages en nature et comment les chiffrer ? Comment doivent être gérés les coûts du carburant et des assurances ? Quelle différence existe-t-il entre une voiture de fonction et de service ?

La bonne méthode



Détermination de l'évaluation de l'avantage en nature véhicule
Rescrit social : modèle de demande concernant l'avantage en nature véhicule
 

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