Mettre en place un régime de prévoyance - Gérer le personnel du BTP –p- Editions Tissot
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Gérer le personnel du BTP

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Mettre en place un régime de prévoyance

Vous envisagez de modifier et renégocier les couvertures prévoyance applicables dans votre entreprise pour vos ouvriers, ETAM et cadres. Quelles sont vos possibilités, comment procéder tout en se conformant aux dispositions prévues par la loi et les conventions collectives du BTP ?

Mesures Covid-19

Attention : les salariés en activité partielle continuent de bénéficier, du 12 mars 2020 au 31 décembre 2021, des garanties prévues par leur prévoyance complémentaire (reportez-vous à l'onglet « La bonne méthode – Étape 3 »).

La bonne méthode



Décision unilatérale à durée indéterminée de mise en place au sein de l'entreprise d'un régime collectif de prévoyance
 

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