Réaliser vos chantiers à proximité des réseaux enterrés, aériens, subaquatiques - Gérer le personnel du BTP –p- Editions Tissot
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Réaliser vos chantiers à proximité des réseaux enterrés, aériens, subaquatiques

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4500 sur les seuls réseaux de distribution de gaz. En tant qu'entreprise de travaux, vous avez un rôle décisif pour prévenir ces incidents en renforçant votre compétence professionnelle et en sécurisant vos chantiers.

La bonne méthode



Déclaration de projet de travaux - Déclaration d'intention de commencement de travaux (Cerfa)
Notice explicative pour la déclaration de projet de travaux (DT) et la déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT)
Notice explicative pour l'avis de travaux urgents (ATU)
Avis de travaux urgents (Cerfa)
Réglementation sur les travaux à proximité des réseaux et classification des ouvrages
Dispenses de déclaration de projet de travaux (DT) et/ou de déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT)
Autorisation d'intervention à proximité des réseaux AIPR
 

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