Vérifier si un élément de rémunération est soumis ou non à cotisation - Gérer le personnel du BTP –p- Editions Tissot
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Vérifier si un élément de rémunération est soumis ou non à cotisation

Vous envisagez d'attribuer des titres restaurant à vos salariés. Vous venez par ailleurs de mettre en place un système de participation aux résultats. Vous allez enfin signer votre 1er contrat de professionnalisation. Dans ces différents cas de figure, vous ne savez pas précisément ce qui est soumis à cotisations sociales et sur quelle base.

Quelles sont les erreurs à éviter pour appliquer correctement la réglementation ?

La bonne méthode



Prestations sociales et culturelles exonérées ou non de cotisations sociales : tableau récapitulatif
Indemnités, primes et gratifications exonérées ou non de cotisations sociales : tableau récapitulatif
Barème fiscal des indemnités kilométriques
 

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