Actualités
Newsletters

Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité

Quel type de contenu souhaitez-vous chercher ?

Actualités Toutes documentations Vos documentations Cette documentation

Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion

Connexion

Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH

Droits du travail & RH
Droits du travail & RH
Représentation du personnel
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Santé & sécurité
- Documentation
- Supports de communication

Besoin d'aide ?

Service client : 04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ

Accueil
Actualités

Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion

Connexion

Gérer le personnel du BTP - Sommaire - Editions Tissot

Gérer le personnel du BTP

Obtenez les démarches et réponses concrètes spécifiques BTP pour vous accompagner dans la gestion du personnel et des rémunérations.

Sommaire Index des modèles

Sommaire

01 - Recruter un salarié

1 - Vous avez décidé de recruter

	La fiche de poste \| GLB.01.1.010
	Déterminer la classification professionnelle du futur embauché \| GLB.01.1.020
	La rédaction d'une offre d'emploi \| GLB.01.1.030
	Les canaux de recrutement \| GLB.01.1.040
	Intégrer un groupement d'employeurs \| GLB.01.1.050
	Le recrutement en interne \| GLB.01.1.060
	Faire appel à un cabinet de recrutement \| GLB.01.1.070
	Ne pas confondre sous-traitance et prêt de main-d'oeuvre \| GLB.01.1.080
	La priorité d'embauche \| GLB.01.1.090
	Former un jeune en alternance \| GLB.01.1.110
	L'embauche après un licenciement économique \| GLB.01.1.120
	Former un apprenti \| GLB.01.1.130
	L'accueil d'un stagiaire en entreprise \| GLB.01.1.140

2 - Trouver le bon candidat

	Le tri des CV \| GLB.01.2.010
	Le travail non déclaré : les pièges à éviter \| GLB.01.2.020
	Mener un entretien d'embauche \| GLB.01.2.030
	Négocier la rémunération d'un futur embauché \| GLB.01.2.031
	La promesse unilatérale de contrat de travail \| GLB.01.2.040

3 - Bénéficier d'aides et d'exonérations

	Embaucher sous contrat de professionnalisation \| GLB.01.3.010
	Le contrat unique d'insertion - contrat initiative-emploi (CUI-CIE) \| GLB.01.3.040
	Embaucher un travailleur handicapé \| GLB.01.3.060
	L'aide à l'embauche en ZFU \| GLB.01.3.070
	L'aide à l'embauche dans les QPPV et les ZRR \| GLB.01.3.075
	Les exonérations et aides financières en cas d'embauche de jeunes \| GLB.01.3.080

4 - Définir le contrat de travail qui vous convient

	Choisir le CDI \| GLB.01.4.010
	L'embauche en CDD \| GLB.01.4.020
	Embaucher sous CDD en raison d'un accroissement d'activité \| GLB.01.4.030
	Embaucher sous CDD pour remplacer un salarié absent \| GLB.01.4.040
	Choisir entre un CDD à terme précis et imprécis pour remplacer un salarié absent pour maladie \| GLB.01.4.050
	L'embauche en CDD dans l'attente d'une suppression de poste \| GLB.01.4.060
	CDD conclu dans l'attente d'un nouveau titulaire en CDI, non encore disponible \| GLB.01.4.070
	Les CDD successifs : synthèse des cas autorisés \| GLB.01.4.090
	Choisir entre CDD et intérim \| GLB.01.4.100
	Renouvellement ou succession de CDD : les pièges à éviter \| GLB.01.4.110
	L'embauche d'un intérimaire \| GLB.01.4.120
	Respecter les délais en matière de travail temporaire \| GLB.01.4.125
	Conclure et mettre fin à un contrat de chantier \| GLB.01.4.130
	Choisir le statut de son conjoint \| GLB.01.4.150
	Le statut de VRP : les spécificités contractuelles \| GLB.01.4.160

5 - Soigner la rédaction du contrat

	Bien rédiger un CDI \| GLB.01.5.010
	L'intérêt de la période d'essai \| GLB.01.5.020
	Prolonger ou renouveler la période d'essai \| GLB.01.5.040
	Définir la période d'essai d'un CDI \| GLB.01.5.050
	Ne rien oublier dans la rédaction du CDD \| GLB.01.5.060
	Définir la période d'essai d'un CDD \| GLB.01.5.070
	Prévoir une clause de non-concurrence efficace \| GLB.01.5.080
	Mettre en place une clause de rémunération variable \| GLB.01.5.081
	La clause de mobilité : prévoir la possibilité de changer le lieu de travail du salarié \| GLB.01.5.090
	La clause de quota : assigner au salarié des objectifs chiffrés \| GLB.01.5.100
	La clause d'exclusivité : éviter une concurrence déloyale du salarié \| GLB.01.5.120
	La clause de délégation de pouvoirs : partager les responsabilités \| GLB.01.5.130
	Contrat de travail à temps partiel : bien le rédiger \| GLB.01.5.140
	Le contrat de mise à disposition d'un intérimaire \| GLB.01.5.150

6 - Remplir toutes les formalités administratives d'embauche

	Les formalités administratives liées à l'embauche \| GLB.01.6.010
	Le titre emploi-service entreprise (TESE) \| GLB.01.6.020
	Faut-il embaucher un handicapé ou payer la contribution AGEFIPH ? \| GLB.01.6.030
	Les formalités d'embauche d'un travailleur étranger \| GLB.01.6.040
	Décompter l'effectif de l'entreprise et vérifier les obligations liées \| GLB.01.6.050
	La visite d'information et de prévention et l'examen médical d'embauche \| GLB.01.6.060
	Adhérer à un service de prévention et de santé au travail (SPST) du BTP \| GLB.01.6.070
	Le livret d'accueil : comment l'élaborer ? \| GLB.01.6.080

02 - Aménager le temps de travail, gérer les absences et congés des salariés

1 - Fixer les horaires de travail

	Fixer les horaires de travail \| GLB.02.1.010
	La modification des horaires de travail \| GLB.02.1.020
	Faire passer un salarié travaillant de nuit à un poste de jour \| GLB.02.1.050
	Accorder un autre jour de repos que le dimanche \| GLB.02.1.080
	Organiser les astreintes \| GLB.02.1.090
	La journée de solidarité \| GLB.02.1.100

2 - Aménager le temps de travail

	Temps de travail effectif : connaître les limites et vos obligations \| GLB.02.2.010
	Heures d'équivalence : dissocier temps de présence et temps de travail effectif \| GLB.02.2.020
	Les heures de récupération \| GLB.02.2.030
	Dépasser la durée maximale quotidienne du travail \| GLB.02.2.040
	Dépasser la durée maximale hebdomadaire du travail \| GLB.02.2.050
	Faire effectuer des heures supplémentaires \| GLB.02.2.060
	Accorder les repos compensateurs \| GLB.02.2.090
	Adapter la durée du travail des jeunes \| GLB.02.2.100
	Mettre en place les forfaits en heures et en jours sur l'année \| GLB.02.2.110
	La modulation du temps de travail (accords conclus avant la loi du 20 août 2008) \| GLB.02.2.120
	L'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et la gestion des heures supplémentaires (accords conclus après la loi du 20 août 2008) \| GLB.02.2.130
	Calculer le nombre de JRTT en fonction du nombre de semaines travaillées \| GLB.02.2.140
	Le compte épargne-temps (CET) \| GLB.02.2.150
	Temps partiel : comment le mettre en place dans l'entreprise ? \| GLB.02.2.160
	Mettre en place une convention de forfait \| GLB.02.2.170
	Mettre en place l'activité partielle \| GLB.02.2.180
	Mettre en place l'activité partielle de longue durée (APLD) \| GLB.02.2.181
	Mettre en place le chômage-intempéries \| GLB.02.2.185
	Heures supplémentaires effectuées sans votre accord : que faire ? \| GLB.02.2.190
	Organiser le déplacement d'un salarié à l'étranger \| GLB.02.2.200
	Gérer le télétravail \| GLB.02.2.210

3 - Planifier la prise de congés

	Fixer la prise des congés payés annuels \| GLB.02.3.010
	Calculer le nombre de jours de congés payés en fonction du nombre de semaines travaillées \| GLB.02.3.030
	L'incidence des périodes d'absence sur les droits à congés payés \| GLB.02.3.040
	Modifier les dates de congés payés \| GLB.02.3.060
	La gestion des congés payés non pris \| GLB.02.3.070
	Adhérer et utiliser les services de la caisse de congés payés du BTP \| GLB.02.3.080
	Congés sans solde : connaître les règles d'attribution \| GLB.02.3.090
	Gérer les jours de fractionnement \| GLB.02.3.100
	Maladie bénigne d'un enfant : quels congés accorder ? \| GLB.02.3.120
	Le congé de présence parentale en cas de maladie, accident et handicap graves d'un enfant \| GLB.02.3.130
	Congé de paternité et d'accueil de l'enfant : comment répondre à une demande et gérer l'absence du salarié ? \| GLB.02.3.140
	Accorder un congé parental d'éducation \| GLB.02.3.150
	Le congé pour création d'entreprise \| GLB.02.3.160
	Le congé sabbatique \| GLB.02.3.170
	S'organiser pendant le congé de maternité d'une salariée \| GLB.02.3.180
	Le congé de solidarité internationale \| GLB.02.3.190
	Un salarié part en congé sans autorisation, quelles mesures prendre ? \| GLB.02.3.200

4 - Gérer les absences et les reprises

	Les motifs d'absences autorisés \| GLB.02.4.010
	Connaître les absences rémunérées \| GLB.02.4.020
	Répondre aux demandes d'absence pour évènements familiaux \| GLB.02.4.030
	Le cas du salarié absent pour consulter un médecin \| GLB.02.4.040
	Absence pour activités judiciaires, politiques ou civiques : répondre à une demande \| GLB.02.4.050
	Absence injustifiée d'un salarié en CDI : comment la gérer ? \| GLB.02.4.070
	Agir en cas d'abandon de poste \| GLB.02.4.080
	Un salarié en CDD ne reprend pas le travail après une absence justifiée : comment agir ? \| GLB.02.4.100
	Le traitement de l'arrêt maladie \| GLB.02.4.110
	Contrôler le salarié en arrêt maladie \| GLB.02.4.120
	Grossesse et maternité : les mesures à prendre \| GLB.02.4.130
	Réintégrer une salariée suite à son congé de maternité \| GLB.02.4.135
	Prévoir la visite médicale de reprise \| GLB.02.4.150
	L'inaptitude et le reclassement du salarié \| GLB.02.4.170
	Agir en cas de décès d'un salarié \| GLB.02.4.180
	L'emprisonnement du salarié \| GLB.02.4.190
	Agir en cas d'absence de l'apprenti au CFA \| GLB.02.4.200
	Les absences pour les membres d'un conseil municipal, départemental ou régional \| GLB.02.4.210
	Les absences des sapeurs-pompiers volontaires \| GLB.02.4.220

03 - Veiller à la santé et à la sécurité des salariés

1 - Répondre à ses obligations générales de sécurité et santé

	Les principes généraux de prévention : disposer des bases essentielles \| GLB.03.1.010
	Gérer le pass vaccinal \| GLB.03.1.015
	Le document unique d'évaluation des risques \| GLB.03.1.020
	Évaluer et gérer l'exposition aux facteurs de risques professionnels \| GLB.03.1.025
	Utiliser les services de l'OPPBTP \| GLB.03.1.030
	Connaître et gérer les prérogatives de l'inspection du travail \| GLB.03.1.040
	Connaître les pouvoirs des policiers et gendarmes en matière de santé au travail \| GLB.03.1.045
	Connaître le rôle de la CARSAT \| GLB.03.1.060
	Le compte professionnel de prévention (C2P) \| GLB.03.1.065
	Aides à l'amélioration de la prévention : comment en bénéficier ? \| GLB.03.1.070
	Les obligations en matière de machines et équipements de travail \| GLB.03.1.080
	Évaluer le risque routier \| GLB.03.1.090
	Évaluer le risque bruit \| GLB.03.1.100
	Évaluer le risque de vibrations \| GLB.03.1.110
	Évaluer le risque chimique \| GLB.03.1.120
	Évaluer le risque d'exposition aux poussières de bois \| GLB.03.1.140
	Évaluer le risque ATEX (atmosphères explosives) \| GLB.03.1.180
	La sécurité des femmes obéit à des règles spécifiques \| GLB.03.1.200
	Connaître les travaux autorisés aux mineurs \| GLB.03.1.205
	Remplacer un salarié occupant un poste dangereux ou à risque \| GLB.03.1.210
	Déléguer ses pouvoirs en santé et sécurité \| GLB.03.1.220

2 - Informer et former à la sécurité

	Afficher les documents obligatoires en santé/sécurité \| GLB.03.2.010
	Tenir le registre unique de sécurité \| GLB.03.2.020
	Le registre des avis de danger grave et imminent du CSE \| GLB.03.2.025
	Tenir le carnet de maintenance des appareils de levage \| GLB.03.2.030
	Le registre des alertes sanitaires et environnementales \| GLB.03.2.037
	Dispenser la formation à la sécurité des nouveaux embauchés \| GLB.03.2.050
	Assurer l'information des salariés sur la santé et la sécurité \| GLB.03.2.060
	Délivrer les autorisations de conduite aux conducteurs d'équipements de travail mobiles et d'appareils de levage \| GLB.03.2.080
	Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier \| GLB.03.2.090
	Former les conducteurs de VUL (véhicules utilitaires légers) à la conduite en sécurité \| GLB.03.2.095
	Former à la prévention du risque amiante \| GLB.03.2.100
	Former les salariés au montage et à l'utilisation d'échafaudages \| GLB.03.2.110
	S'assurer de l'habilitation électrique de ses salariés \| GLB.03.2.120
	Financer une formation à la sécurité \| GLB.03.2.130
	Organiser les premiers secours \| GLB.03.2.140
	Préparer l'intervention d'une entreprise extérieure : le plan de prévention \| GLB.03.2.150
	Établir un protocole de sécurité \| GLB.03.2.160
	Préparer votre intervention sur un chantier en coactivité : le PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé) \| GLB.03.2.170
	Préparer votre intervention sur un matériau contenant de l'amiante : le mode opératoire \| GLB.03.2.180
	Tenir le carnet d'entretien et de suivi des VUL \| GLB.03.2.190

3 - Aménager les lieux et les locaux de travail

	Assurer la propreté des salariés et des locaux \| GLB.03.3.010
	Respecter les températures minimales ou maximales \| GLB.03.3.020
	Tenir compte de la météo dans l'organisation du travail \| GLB.03.3.025
	La ventilation des locaux de travail \| GLB.03.3.030
	L'éclairage des lieux de travail \| GLB.03.3.040
	Respecter la surface minimale et les conditions d'aménagement pour chaque poste de travail \| GLB.03.3.050
	Fournir des boissons aux salariés \| GLB.03.3.060
	Les règles à respecter pour les locaux d'hébergement \| GLB.03.3.070
	Permettre aux salariés de prendre leurs repas sur leur lieu de travail \| GLB.03.3.080
	L'aménagement du poste de travail \| GLB.03.3.090
	Le dossier de diagnostic technique (DDT) en cas de location ou de vente \| GLB.03.3.100
	Les diagnostics obligatoires avant travaux \| GLB.03.3.110
	Les moyens de lutte contre l'incendie sur les lieux de travail \| GLB.03.3.130

4 - Assurer la sécurité des salariés au quotidien

	Faire face à un danger grave et imminent \| GLB.03.4.010
	La faute inexcusable du salarié \| GLB.03.4.020
	L'interdiction de fumer et de vapoter dans les entreprises \| GLB.03.4.040
	Contrôler les conduites addictives : alcool, drogues \| GLB.03.4.050
	Acheter et réceptionner des équipements de travail \| GLB.03.4.070
	Louer des équipements de travail \| GLB.03.4.075
	Le port des EPI (équipements de protection individuelle) \| GLB.03.4.090
	Savoir lire les fiches de données de sécurité \| GLB.03.4.100
	Être vigilant face à l'incompatibilité des produits chimiques \| GLB.03.4.110
	Faire face au risque amiante dans les activités de maintenance et d'entretien \| GLB.03.4.120
	Faire face au risque d'exposition aux poussières de silice \| GLB.03.4.130
	Faire face au risque des poussières de bois \| GLB.03.4.140
	Faire face au risque d'exposition au plomb \| GLB.03.4.150
	Se prémunir contre le risque de chute de hauteur \| GLB.03.4.160
	Se prémunir contre les risques d'ensevelissement \| GLB.03.4.165
	Les mesures efficaces face au bruit \| GLB.03.4.170
	Les mesures efficaces pour réduire les vibrations \| GLB.03.4.180
	Sécuriser la manutention de charges \| GLB.03.4.190
	Contrôler les postures de travail \| GLB.03.4.200
	Les mesures de prévention face au risque routier \| GLB.03.4.210
	Faire face au risque biologique \| GLB.03.4.230
	Laisser un salarié travailler seul \| GLB.03.4.240
	L'ergonomie du travail sur écran \| GLB.03.4.250
	Autoriser la consommation d'alcool \| GLB.03.4.270
	Distinguer le médecin traitant, le médecin du travail et le médecin-conseil \| GLB.03.4.280
	Les visites médicales obligatoires \| GLB.03.4.290
	Réaliser vos chantiers à proximité des réseaux enterrés, aériens, subaquatiques \| GLB.03.4.310

5 - Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles

	Identifier un accident du travail et un accident de trajet \| GLB.03.5.010
	Identifier une maladie professionnelle \| GLB.03.5.020
	Les démarches à effectuer en cas d'accident du travail \| GLB.03.5.030
	La procédure à suivre en cas de maladie professionnelle \| GLB.03.5.045
	La contestation de l'accident du travail \| GLB.03.5.060
	La contestation de la maladie professionnelle \| GLB.03.5.065
	La procédure à suivre en cas d'inaptitude d'origine professionnelle \| GLB.03.5.070
	L'accident du travail d'un intérimaire \| GLB.03.5.080
	Identifier les coûts directs et indirects d'un AT/MP \| GLB.03.5.090
	Tarification AT/MP : comment s'applique-t-elle à votre entreprise ? \| GLB.03.5.110
	La réduction des cotisations AT/MP \| GLB.03.5.120
	La gestion de votre compte employeur \| GLB.03.5.125
	La reprise du travail après un accident du travail ou une maladie professionnelle (AT/MP) \| GLB.03.5.130
	Connaître la procédure pénale en cas d'AT/MP \| GLB.03.5.150
	La responsabilité pénale de l'employeur en cas d'AT/MP \| GLB.03.5.160
	La faute inexcusable de l'employeur en cas d'AT/MP \| GLB.03.5.170

04 - Organiser la discipline et les relations collectives dans l'entreprise

1 - Respecter les libertés individuelles, lutter contre la discrimination et le harcèlement

	Contrôler la durée du travail des salariés \| GLB.04.1.020
	Faire face à l'abus de droit d'un représentant du personnel \| GLB.04.1.030
	Placer son personnel sous vidéosurveillance \| GLB.04.1.050
	Interdire ou imposer une tenue vestimentaire \| GLB.04.1.070
	Envisager la fouille des salariés \| GLB.04.1.080
	Éviter la discrimination au travail \| GLB.04.1.100
	Éviter le délit d'entrave \| GLB.04.1.110
	L'obligation d'emploi de travailleurs handicapés et la contribution AGEFIPH \| GLB.04.1.120
	Lutter contre le harcèlement dans l'entreprise \| GLB.04.1.130
	Mettre en place le droit à déconnexion \| GLB.04.1.135
	Faire bénéficier un salarié en CDD des mêmes droits qu'un salarié en CDI \| GLB.04.1.140
	Les droits des salariés intérimaires \| GLB.04.1.150
	Réagir en cas de délation au travail \| GLB.04.1.160
	Consulter l'ordinateur d'un salarié \| GLB.04.1.170
	Élaborer un code de bonne conduite \| GLB.04.1.180
	Communiquer par notes de service \| GLB.04.1.190
	La note d'information interne \| GLB.04.1.200
	Respecter l'égalité femmes-hommes en évitant les discriminations \| GLB.04.1.210

2 - Assurer la discipline dans l'entreprise

	Faire face à un conflit collectif \| GLB.04.2.010
	Le règlement intérieur \| GLB.04.2.030
	Bagarre entre deux salariés : comment réagir ? \| GLB.04.2.040
	Vos moyens d'action si un apprenti commet des erreurs à répétition \| GLB.04.2.050
	Le comportement à adopter face à un salarié en état d'ivresse \| GLB.04.2.070
	Sanctionner la faute d'un salarié au travail (hors licenciement) \| GLB.04.2.080
	Les mises à pied : faire le bon choix \| GLB.04.2.120
	Sanctionner l'utilisation personnelle du matériel de l'entreprise \| GLB.04.2.130
	Faire face au retard d'un salarié \| GLB.04.2.135
	Sanctionner un salarié pour un motif lié à sa vie privée (hors licenciement) \| GLB.04.2.140
	La mutation ou la rétrogradation disciplinaire d'un salarié \| GLB.04.2.150
	Agir face à un salarié qui ne respecte pas les règles de santé et de sécurité \| GLB.04.2.170
	Premier avertissement : quelle procédure suivre ? \| GLB.04.2.200

3 - Organiser les élections et entretenir de bonnes relations avec les représentants du personnel

	Le décompte des effectifs préalable à l'élection du CSE \| GLB.04.3.010
	L'élection du CSE \| GLB.04.3.030
	Le PV de carence en l'absence de candidats à l'élection du CSE \| GLB.04.3.040
	Droits et devoirs des membres de la délégation du personnel du CSE (entreprises de moins de 50 salariés) \| GLB.04.3.060
	La réunion du CSE (entreprises de moins de 50 salariés) : comment l'organiser et la diriger ? \| GLB.04.3.070
	Communiquer les informations utiles aux élus du CSE (entreprises de moins de 50 salariés) \| GLB.04.3.080
	L'utilisation des heures de délégation \| GLB.04.3.090
	Les bons de délégation \| GLB.04.3.100
	La protection des représentants du personnel \| GLB.04.3.130
	La fin du mandat des représentants du personnel \| GLB.04.3.140
	Les règles de la représentativité syndicale \| GLB.04.3.160
	Mettre en place la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) \| GLB.04.3.170
	Les réunions du CSE (entreprises de 50 salariés et plus) \| GLB.04.3.190
	Les missions du CSE et leur financement (entreprises de 50 salariés et plus) \| GLB.04.3.200
	Les consultations du CSE et les documents à communiquer (entreprises de 50 salariés et plus) \| GLB.04.3.210
	Les commissions du comité social et économique (CSE) \| GLB.04.3.220
	La nomination d'un expert par le comité social et économique (CSE) \| GLB.04.3.230
	Les missions du CSE en santé-sécurité et conditions de travail \| GLB.04.3.250
	Les réunions du CSE en santé, sécurité et conditions de travail (entreprises de 50 salariés et plus) \| GLB.04.3.260
	Les informations à communiquer au CSE en santé-sécurité et conditions de travail (entreprises de 50 salariés et plus) \| GLB.04.3.270
	La nomination d'un expert par le CSE en matière de santé-sécurité \| GLB.04.3.280

4 - Négocier des accords et résoudre les conflits collectifs

	Négocier un accord d'intéressement \| GLB.04.4.010
	Négocier un accord de participation \| GLB.04.4.020
	Mettre en place l'actionnariat salarié \| GLB.04.4.021
	Négocier et appliquer un accord de performance collective (APC) \| GLB.04.4.022
	Négocier un accord d'entreprise sur le télétravail \| GLB.04.4.023
	Accord d'entreprise : comment le conclure ? \| GLB.04.4.030
	La négociation obligatoire en entreprise \| GLB.04.4.040
	Décider d'un engagement unilatéral \| GLB.04.4.050
	Le lock-out et la fermeture de l'entreprise en période de grève \| GLB.04.4.070
	Droits et devoirs de l'employeur et des grévistes en cas de conflit \| GLB.04.4.080
	Comment gérer une grève ? \| GLB.04.4.090
	La poursuite de l'activité malgré la grève \| GLB.04.4.100

5 - S'acquitter des formalités, contrôles et déclarations

	Les documents et attestations que le service du personnel doit fournir aux salariés \| GLB.04.5.010
	Appliquer le prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu des salariés \| GLB.04.5.015
	Se conformer au règlement général sur la protection des données (RGPD) \| GLB.04.5.025
	L'affichage dans l'entreprise \| GLB.04.5.030
	Tenir le registre du personnel \| GLB.04.5.040
	Réagir aux contrôles et injonctions de l'inspection du travail \| GLB.04.5.050
	Réagir aux interventions de la CARSAT \| GLB.04.5.060
	Réagir aux contrôles et injonctions de l'URSSAF \| GLB.04.5.070
	Réagir aux contrôles et recommandations du service de prévention et de santé au travail \| GLB.04.5.080
	La procédure devant le conseil de prud'hommes \| GLB.04.5.090
	Déterminer et appliquer la bonne convention collective \| GLB.04.5.100
	Certificat de travail : comment l'établir ? \| GLB.04.5.110

05 - Rémunérer les salariés

1 - Calculer le salaire de base

	Vérifier si les niveaux du SMIC et des minima conventionnels sont bien respectés \| GLB.05.1.020
	Prendre en compte les primes pour comparer la rémunération versée au SMIC \| GLB.05.1.021
	Vérifier si le salarié perçoit le bon niveau de rémunération en fonction de son poste et de ses diplômes \| GLB.05.1.022
	Rémunérer un temps partiel \| GLB.05.1.023
	Calculer et verser la rémunération d'un salarié multi-employeurs \| GLB.05.1.024
	Comptabiliser le rachat de jours RTT \| GLB.05.1.025
	Déterminer le temps de travail effectif \| GLB.05.1.030
	Calculer le salaire en cas d'un mois incomplet \| GLB.05.1.040
	Rémunérer les astreintes \| GLB.05.1.041
	Rémunérer les temps de pause, de douche, d'habillage et déshabillage \| GLB.05.1.050
	Différencier les rémunérations de salariés accomplissant le même travail \| GLB.05.1.060
	Rémunérer le dirigeant \| GLB.05.1.063
	Les différences entre dirigeants salariés et non-salariés \| GLB.05.1.064
	L'augmentation individuelle de salaire \| GLB.05.1.070
	L'avance sur salaire, l'acompte ou le prêt au profit d'un salarié \| GLB.05.1.080
	Diminuer le salaire en raison de difficultés de trésorerie \| GLB.05.1.091
	La saisie sur salaire \| GLB.05.1.100
	La cession sur salaire \| GLB.05.1.110
	Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires \| GLB.05.1.120
	Constituer le bulletin de paie d'un VRP \| GLB.05.1.130
	Remettre le bulletin de paie au salarié \| GLB.05.1.140

2 - Déterminer les frais professionnels, les primes et les avantages en nature

	Calculer les frais de repas \| GLB.05.2.010
	Accorder la prime de partage de la valeur \| GLB.05.2.020
	Calculer les frais de trajet et de transport \| GLB.05.2.030
	Indemniser le temps de trajet \| GLB.05.2.035
	Utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles : indemniser les frais \| GLB.05.2.040
	Calculer les indemnités de grands déplacements en France métropolitaine \| GLB.05.2.041
	Calculer les primes de panier \| GLB.05.2.050
	Calculer et verser une prime d'ancienneté ou d'assiduité \| GLB.05.2.060
	Calculer et verser la prime de vacances \| GLB.05.2.061
	Calculer et verser une prime de 13e mois \| GLB.05.2.070
	Le calcul d'une prime d'objectif \| GLB.05.2.080
	La suppression d'une prime \| GLB.05.2.100
	Évaluer les avantages en nature \| GLB.05.2.110
	Frais professionnels : comparer les différentes prises en charge des frais de repas \| GLB.05.2.111
	Fournir un repas \| GLB.05.2.120
	Fournir des titres-restaurants \| GLB.05.2.130
	Titres-restaurants : négocier avec les fournisseurs \| GLB.05.2.131
	Fournir un logement \| GLB.05.2.140
	Fournir un véhicule de fonction ou de service \| GLB.05.2.150
	Mettre en place les chèques-vacances dans une entreprise du BTP de moins de 50 salariés \| GLB.05.2.161
	Comparer les différents fournisseurs de chèques-cadeaux, chèques-lire \| GLB.05.2.162
	La fourniture d'autres types d'avantages en nature (portable, ordinateur, réduction sur produit/service de l'entreprise, etc.) \| GLB.05.2.170
	Calculer les primes des salariés à temps partiel \| GLB.05.2.190
	Distribuer les pourboires \| GLB.05.2.200
	Connaître le forfait accouchement et la prime parentalité lors d'une maternité \| GLB.05.2.220

3 - Prendre en compte les autres formes de rémunération et d'indemnités

	La prime d'intéressement \| GLB.05.3.020
	Le plan d'épargne entreprise (PEE) ou interentreprises (PEI) \| GLB.05.3.030
	Le plan d'épargne retraite collectif (PERCO) « ancienne formule » \| GLB.05.3.040
	Faire bénéficier les salariés de stock-options ou d'actions gratuites (si vous êtes une SA ou SAS) \| GLB.05.3.041
	Le plan d'épargne retraite d'entreprise - PERE « nouvelle formule » \| GLB.05.3.045
	Mettre en place une mutuelle d'entreprise \| GLB.05.3.050
	Mettre en place un régime de prévoyance \| GLB.05.3.060
	Régler une transaction \| GLB.05.3.070
	Calculer les indemnités de fin de contrat à durée déterminée \| GLB.05.3.080
	Calculer l'indemnité de licenciement \| GLB.05.3.090
	Calculer l'indemnité de licenciement économique \| GLB.05.3.091
	Calculer l'indemnité d'un licenciement pour inaptitude \| GLB.05.3.092
	Calculer les indemnités de départ ou de mise à la retraite \| GLB.05.3.100
	Verser le solde de tout compte \| GLB.05.3.110
	Calculer et verser la contrepartie financière d'une clause de non-concurrence \| GLB.05.3.120
	Calculer et verser l'indemnité de clientèle (VRP) \| GLB.05.3.130
	Calculer l'indemnité de rupture conventionnelle \| GLB.05.3.140

4 - Rémunérer les statuts particuliers

	Connaître les spécificités de la rémunération du CDD \| GLB.05.4.010
	Connaître les spécificités de la rémunération du contrat de professionnalisation \| GLB.05.4.020
	Connaître les avantages et les inconvénients d'un contrat d'apprentissage et d'un contrat de professionnalisation \| GLB.05.4.021
	Rémunérer un apprenti \| GLB.05.4.030
	Rémunérer un stagiaire \| GLB.05.4.040
	Rémunérer un VRP \| GLB.05.4.050
	Rémunérer un salarié expatrié \| GLB.05.4.070

5 - Mesurer l'incidence des absences et des congés sur la paie

	Maintien de salaire en cas d'arrêt maladie : calcul du complément de rémunération \| GLB.05.5.020
	L'incidence sur la paie des congés non rémunérés \| GLB.05.5.021
	Indemniser au titre du chômage-intempéries \| GLB.05.5.030
	La rémunération du nouvel arrivant en cas de fermeture de l'entreprise pour congés payés \| GLB.05.5.032
	Indemniser un ouvrier arrêté pour accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle \| GLB.05.5.033
	Indemniser un ouvrier arrêté pour maladie non professionnelle \| GLB.05.5.034
	Indemniser un ETAM ou cadre arrêté pour accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle \| GLB.05.5.035
	Indemniser un ETAM ou cadre arrêté pour maladie non professionnelle \| GLB.05.5.036
	Les conséquences de la mise à pied disciplinaire sur le salaire \| GLB.05.5.040
	Le paiement des heures de délégation \| GLB.05.5.060
	Le traitement en paie des absences injustifiées \| GLB.05.5.070
	Le bulletin de paie des salariés en congé de maternité ou d'adoption \| GLB.05.5.080
	Le bulletin de paie des salariés en congé parental d'éducation \| GLB.05.5.090
	Calculer et verser vous-même les indemnités de congés payés \| GLB.05.5.100
	Tenir compte des absences pour évènements familiaux dans le calcul de la paie \| GLB.05.5.110
	Calculer la réparation prévue en cas d'AT/MP \| GLB.05.5.120

6 - Calculer les cotisations et exonérations de charges

	Vérifier si un élément de rémunération est soumis ou non à cotisation \| GLB.05.6.010
	Choisir l'abattement de 10 % dans les entreprises du BTP \| GLB.05.6.020
	Déclarer et régler ses cotisations sociales \| GLB.05.6.040
	La déclaration sociale nominative (DSN) \| GLB.05.6.045
	La procédure du rescrit social \| GLB.05.6.050
	Calculer la CSG et la CRDS \| GLB.05.6.051
	Connaître les cotisations personnelles du dirigeant et du conjoint \| GLB.05.6.052
	Calculer les cotisations et contributions URSSAF \| GLB.05.6.060
	Connaître les particularités des cadres \| GLB.05.6.065
	Calculer les cotisations Pôle emploi \| GLB.05.6.070
	Calculer les cotisations à PRO BTP \| GLB.05.6.080
	Calculer et régler les contributions annuelles à la formation professionnelle et à l'alternance \| GLB.05.6.102
	Le cas des salariés ayant plusieurs employeurs \| GLB.05.6.110
	Les cotisations sociales des salariés à temps partiel \| GLB.05.6.120
	La proratisation du plafond de la Sécurité sociale \| GLB.05.6.122
	Calculer la réduction générale des cotisations patronales \| GLB.05.6.150
	Réagir à une procédure de recouvrement de cotisations sociales \| GLB.05.6.160
	Le régime social et la fiscalité de la participation \| GLB.05.6.165
	Rémunération et régime fiscal et social des heures supplémentaires \| GLB.05.6.170

06 - Permettre l'évolution du salarié dans l'entreprise

1 - Motiver et impliquer ses collaborateurs

	Mesurer le climat social par des enquêtes internes \| GLB.06.1.010
	Les qualités d'un bon manager \| GLB.06.1.020
	Fixer des objectifs individuels et les suivre \| GLB.06.1.030
	L'entretien annuel d'évaluation du salarié \| GLB.06.1.040
	La conduite d'une réunion \| GLB.06.1.050
	Lutter contre l'absentéisme au travail \| GLB.06.1.080
	Associer les salariés aux résultats financiers de l'entreprise : l'intéressement \| GLB.06.1.090
	Désigner le maître d'apprentissage \| GLB.06.1.120
	Remplacer ou changer le maître d'apprentissage en cours de contrat \| GLB.06.1.130

2 - Mettre en place des actions de formation professionnelle

	Définir les besoins de formation \| GLB.06.2.010
	Construire un plan de développement des compétences \| GLB.06.2.020
	Répondre à une demande de bilan de compétences \| GLB.06.2.030
	Répondre à une demande de congé de validation des acquis de l'expérience (VAE) \| GLB.06.2.040
	Répondre à une demande de congé de transition professionnelle (ex-congé individuel de formation) \| GLB.06.2.050
	Le compte personnel de formation (CPF) \| GLB.06.2.065
	L'entretien professionnel \| GLB.06.2.067
	Choisir son organisme de formation \| GLB.06.2.070
	Gérer l'absence du salarié en formation et son retour \| GLB.06.2.100

3 - Gérer une modification des conditions ou du contrat de travail à l'initiative du salarié

	Répondre à une demande de changement d'horaires \| GLB.06.3.010
	Répondre à une demande de changement de poste \| GLB.06.3.020
	Gérer une demande de passage à temps partiel \| GLB.06.3.030
	Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique \| GLB.06.3.040
	Gérer une demande de passage à temps plein \| GLB.06.3.050
	La modification des conditions de travail d'une femme enceinte \| GLB.06.3.060
	Répondre à la demande d'un salarié travaillant de nuit de passer à un poste de jour \| GLB.06.3.070
	Changement de poste : mettre en place une période probatoire \| GLB.06.3.080

4 - Gérer une modification des conditions ou du contrat de travail à l'initiative de l'employeur

	Modifier les horaires d'un salarié \| GLB.06.4.010
	Modifier le contrat de travail ou les conditions de travail du salarié \| GLB.06.4.015
	Rédiger un avenant au contrat de travail d'un salarié \| GLB.06.4.020
	Mutation ou rétrogradation disciplinaire et contrat de travail \| GLB.06.4.030
	Modifier de façon temporaire le contrat de travail \| GLB.06.4.060
	Modifier les avantages en nature d'un salarié \| GLB.06.4.090
	Modifier la qualification d'un salarié \| GLB.06.4.100
	Augmenter la durée de travail du salarié \| GLB.06.4.120
	Mettre fin à un usage d'entreprise ou à un engagement unilatéral de l'employeur \| GLB.06.4.140
	Changer de mutuelle \| GLB.06.4.170
	Modifier les conditions de travail d'une salariée à son retour de congé maternité ou congé parental \| GLB.06.4.180
	Réaffecter le salarié dans le même secteur géographique \| GLB.06.4.200

07 - Le départ du salarié

1 - Gérer un départ à l'initiative du salarié : démission et départ en retraite

	Démission d'un salarié : quelles sont les règles à respecter ? \| GLB.07.1.010
	La démission d'une femme enceinte ou en congé de maternité \| GLB.07.1.020
	Retenir un salarié démissionnaire \| GLB.07.1.030
	Dispenser un salarié démissionnaire de son préavis \| GLB.07.1.050
	Les moyens d'action si le salarié démissionnaire ne respecte pas son préavis \| GLB.07.1.060
	Un salarié change d'avis après avoir donné sa démission : que faire ? \| GLB.07.1.070
	Démission d'un salarié pour exercer une activité concurrente : comment réagir ? \| GLB.07.1.080
	Anticiper les départs en retraite \| GLB.07.1.100
	Départ à la retraite d'un salarié : conditions à respecter et procédure à suivre \| GLB.07.1.110
	Retraite et exposition aux facteurs de risques professionnels \| GLB.07.1.115
	L'incidence d'une faute simple, grave ou lourde, pendant le préavis \| GLB.07.1.120
	Répondre à la demande de congés du salarié pendant son préavis de démission \| GLB.07.1.130
	Formalités et documents de départ en cas de démission ou retraite \| GLB.07.1.150

2 - Gérer un départ à l'initiative de l'employeur : licenciement pour motif personnel et mise à la retraite

	Licencier un salarié pour absence prolongée ou pour absences fréquentes et répétées \| GLB.07.2.010
	Le licenciement à la suite du non-reclassement du salarié inapte \| GLB.07.2.040
	Le motif du licenciement \| GLB.07.2.060
	Licencier un salarié en arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle \| GLB.07.2.065
	Licencier une femme enceinte ou en congé de maternité \| GLB.07.2.070
	Licencier un salarié en congé parental \| GLB.07.2.080
	Licencier un salarié protégé \| GLB.07.2.090
	Le licenciement motivé par un fait de la vie privée \| GLB.07.2.100
	Insuffisance professionnelle du salarié : quelles mesures prendre ? \| GLB.07.2.110
	La motivation d'un licenciement disciplinaire \| GLB.07.2.120
	La rupture du contrat pour mésentente \| GLB.07.2.130
	Faute grave : licencier un salarié sans préavis \| GLB.07.2.140
	Le licenciement pour faute \| GLB.07.2.150
	La gestion du refus du salarié de modifier son contrat de travail \| GLB.07.2.170
	La convocation du salarié à un entretien préalable \| GLB.07.2.180
	L'entretien préalable au licenciement \| GLB.07.2.190
	Ne rien négliger dans la lettre de licenciement \| GLB.07.2.200
	Préavis : déterminer sa durée exacte, sa date de départ et de fin \| GLB.07.2.210
	La faute du salarié pendant son préavis de licenciement \| GLB.07.2.220
	Répondre à une demande d'heures pour recherche d'emploi \| GLB.07.2.230
	Mettre un salarié à la retraite \| GLB.07.2.240
	Les formalités et documents de départ en cas de licenciement \| GLB.07.2.270

3 - Gérer les départs en raison de difficultés économiques

	Invoquer le motif économique à bon escient pour licencier \| GLB.07.3.010
	Définir l'ordre des licenciements \| GLB.07.3.020
	La procédure de licenciement individuel pour motif économique \| GLB.07.3.030
	La procédure de licenciement économique de 2 à 9 salariés \| GLB.07.3.040
	Le licenciement économique de 10 salariés et plus sur 30 jours dans une entreprise sans représentants du personnel \| GLB.07.3.050
	Le licenciement économique de 10 salariés et plus sur 30 jours dans une entreprise avec CSE de moins de 50 salariés \| GLB.07.3.060
	Le licenciement économique de 10 salariés et plus sur 30 jours dans une entreprise avec CSE (entreprises de 50 salariés et plus) \| GLB.07.3.065
	L'obligation de proposer le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) \| GLB.07.3.070
	Licencier un salarié protégé pour motif économique \| GLB.07.3.090
	Exercer un recours à l'encontre d'une décision de l'inspection du travail \| GLB.07.3.100
	Le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) \| GLB.07.3.105
	Réorganiser l'entreprise suite à des départs en nombre \| GLB.07.3.110
	Licenciement économique : le reclassement préalable du salarié \| GLB.07.3.120
	La rupture conventionnelle collective \| GLB.07.3.130

4 - Rompre de manière anticipée, négocier et résoudre les litiges

	Rompre la période d'essai \| GLB.07.4.010
	Rupture abusive du CDD par le salarié : comment réagir ? \| GLB.07.4.020
	Rompre un CDD avant la fin prévue \| GLB.07.4.030
	Rompre un contrat d'intérim non satisfaisant avant la date prévue \| GLB.07.4.040
	Comparer le licenciement et la rupture conventionnelle individuelle \| GLB.07.4.041
	Négocier une rupture conventionnelle individuelle du CDI \| GLB.07.4.050
	Contrat d'apprentissage : rupture anticipée \| GLB.07.4.060
	Agir en cas de prise d'acte de la rupture du contrat par le salarié \| GLB.07.4.070
	La négociation d'une transaction entre employeur et salarié \| GLB.07.4.100
	La réintégration d'un salarié dont le licenciement est annulé par les juges \| GLB.07.4.130

Liste des auteurs

Contributeur principal:
Sabine Carty, juriste en droit social, spécialiste de la petite entreprise

Autres auteurs:
Martine BOTHEREAU, juriste en droit social, consultante en rémunération
Catherine DUMONT, juriste spécialiste de la rémunération et de la paie des TPE-PME
Sophie MONESTIER, juriste et formatrice spécialisée dans la gestion des AT/MP
Anne-Sophie MONTHOUX, juriste en droit social
Reine THOMAS, juriste en droit social et spécialiste BTP
Sophie VALAZZA, avocate au barreau de Toulon

Imprimer la page Signaler une anomalie sur cette page Retour en haut de page

2 avenue du Pré Closet
CS 80109
74941 Annecy Cedex

À propos

À propos
Publicité
Espace presse
Sondage et études
Recrutement
Guide du droit du travail

Produits des Éditions Tissot

BDESE online
Lumio RH

Nous soutenons

Un toit pour les abeilles

Besoin d'aide ?

Service client : 04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ

Informations légales
Conditions Générales de vente
Politique sur la protection des données personnelles