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Schémas et tableaux commentés du BTP

En un clin d’œil, découvrez la marche à suivre pour faire face à chacune des situations de gestion du personnel dans le BTP.

Convoquer et tenir une réunion du CSE (50 salariés et plus)

La périodicité des réunions obligatoires varie selon l'effectif de l'entreprise.

Des réunions exceptionnelles, encore appelées « réunions extraordinaires », peuvent s'ajouter aux réunions ordinaires.

attention
Dans le cadre de l'épidémie liée au Covid-19, possibilité est donnée, à titre dérogatoire et temporaire :
  • de recourir à la visioconférence pour tenir les réunions des CSE au-delà de trois fois par an ;
  • ou d'organiser les réunions par conférence téléphonique et messagerie instantanée.
Le recours au dispositif de messagerie instantanée n'est toutefois possible qu'en cas d'impossibilité d'organiser les réunions par visioconférence ou par conférence téléphonique.
Ces dispositions sont applicables aux réunions des CSE et CSE centraux convoquées jusqu'à la fin de l'état d'urgence sanitaire.

Tableau synthétique des réunions du CSE (50 salariés et plus)

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