Les heures d'équivalence - Editions Tissot
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Gérer le personnel

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heures d équivalence

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Les heures d'équivalence

La notion d'heure d'équivalence permet d'estimer que pour chaque journée travaillée, entre l'arrivée et le départ du salarié, il y a des phases sans travail. De ce fait, le temps de travail effectif comptabilisé peut être inférieur au temps passé dans l'entreprise.

Un tel dispositif, dérogatoire au droit commun, est limité à certains secteurs d'activité.

Pour pouvoir mettre en place un système d'heures d'équivalence, il vous faut détailler la journée de travail, afin de dissocier le travail effectif des périodes de simple présence. Comment procéder concrètement ?

La bonne méthode



Contrôle des horaires : modèle auto-déclaratif
Tableau récapitulatif des temps constituant ou non un temps de travail effectif
Répertorier les temps de travail effectifs
Travail effectif : tableau des temps de non-présence et incidences
Modèles officiels de bulletins de paie simplifiés 2018-2019
 

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