Etape
1 -
Identifier les personnes concernées et définir les principaux objectifs de la formation
Il est nécessaire de former à la sécurité les salariés suivants :
nouveaux salariés en contrat à durée indéterminée (CDI) ;
nouveaux salariés en contrat de travail temporaire (CTT) et contrat de travail à durée déterminée (CDD) ;
apprentis ;
élèves de l'enseignement technique effectuant un stage ;
salarié lors d'un changement de poste ;
salariés qui reprennent le travail après un arrêt de 21 jours ou plus;
salarié affecté à un poste ayant occasionné un accident grave ou une maladie professionnelle grave ;
salarié affecté à un poste de travail ayant occasionné des accidents ou maladies professionnelles répétés ;
salarié affecté à un poste de travail ayant subi des modifications importantes susceptibles de modifier le risque ;
salarié dont les lieux de travail et les voies de circulation ont subi des modifications susceptibles de modifier le risque, notamment en cas de travaux.
Il est important avant tout de leur apprendre :
les différents risques et dangers auxquels ils peuvent être exposés sur le poste de travail ;
à se protéger des différents risques et dangers ;
les dispositions qu'ils doivent prendre en cas d'accident ou de sinistre, et l'identité des personnes chargées de mettre le matériel de secours en action, de diriger l'évacuation des personnes, de prévenir les pompiers...
Au-delà du poste de travail lui-même, vous devez les informer également sur :
les équipements de travail utilisés dans l'entreprise, leurs conditions d'utilisation, les situations anormales prévisibles et éventuellement les risques d'utilisation ;
les chemins d'accès aux différents lieux de travail, issues de secours, règles de circulation à respecter, instructions d'évacuation.
Enfin, prévoyez une formation pratique et des mises en situation réelles. Le temps passé à se former à la sécurité pendant les heures de travail est du temps de travail effectif.
Etape
2 -
Créer un groupe de travail et lister les risques
Créez un groupe de travail en y associant votre médecin du travail et toute personne ayant connaissance de vos activités et des risques associés (chef d'atelier, technicien de maintenance, responsable sécurité, etc.). Ce groupe de travail aura pour objectif de lister les risques et de créer un programme de formation à la sécurité.
N'hésitez pas à solliciter l'avis de votre médecin du travail et du technicien de la CARSAT.
Une fois ce travail effectué, listez les risques de votre entreprise :
d'une part en utilisant votre document unique dans lequel vous avez identifié les différents risques de votre entreprise ;
d'autre part en analysant l'historique de votre entreprise en matière d'incidents, d'accidents ou de maladies professionnelles.
Ce premier travail vous permettra de répertorier les points à ne pas oublier pour définir un programme de formation à la sécurité, en identifiant :
Enfin, établissez un programme de formation à la sécurité spécifique à vos activités et à vos risques, qui peut se présenter sous forme de check-lists. L'idéal est de grouper formation à la sécurité et formation au poste.
Le contenu du programme devra aborder la prévention des risques et la conduite à tenir en cas d'accident ou de sinistre.
Etape
3 -
Réaliser la formation renforcée à la sécurité si nécessaire
Les salariés sous contrat à durée déterminée (CDD), les stagiaires et les intérimaires affectés à des postes de travail présentant des risques particuliers doivent bénéficier d'une formation renforcée à la sécurité. Celle-ci ne remplace pas mais complète la formation générale. L'employeur est ainsi tenu d'organiser à la fois, pour chaque nouveau salarié en CDD, intérimaire et stagiaire, une formation générale et une formation renforcée.
Notez-le
En matière d'intérim, l'entreprise utilisatrice est responsable des conditions d'exécution du travail et doit assurer cette formation. C'est donc sa responsabilité pénale qui est engagée et non celle de l'entreprise de travail temporaire.
La liste de ces postes de travail est établie par le chef d'établissement, après avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, s'il en existe. Elle est tenue à la disposition de l'inspection du travail.
Doivent figurer sur cette liste notamment les postes :
exposant à des produits chimiques dangereux ;
au contact avec une machine dangereuse ou présentant des risques d'explosion ;
en hauteur ;
nécessitant une formation particulière avant la prise de poste ;
sur lesquels des accidents graves ou des maladies professionnelles ont été mis en évidence.
La formation renforcée doit comprendre les éléments contenus dans la formation de base ainsi qu'une démonstration concrète des équipements de protection individuelle fournis accompagnée d'une information sur les règles d'utilisation, les obligations de vérification et les modalités d'entretien.
L'intéressé doit mettre en pratique devant vous les pratiques décrites pendant la formation renforcée, afin que vous puissiez apprécier sa maîtrise des dispositifs de sécurité liés à son poste.