L'accident du travail d'un intérimaire - Droit du travail Transports routiers –p- Editions Tissot
Vous êtes ici : Droit du travail transports routiers > Veiller à la santé et à la sécurité des salariés > Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles

Droit du travail transports routiers

Appliquez les bonnes dispositions de votre convention collective et du Code du travail.

L'accident du travail d'un intérimaire

L'accident du travail d'un intérimaire

Vous faites parfois appel à des entreprises de travail temporaire pour certains travaux. Un accident du travail est toujours possible et peut concerner un intérimaire.

Que se passe-t-il lorsqu'un intérimaire est victime d'un accident du travail nécessitant un arrêt de travail ? Quelles sont vos obligations en tant qu'entreprise utilisatrice ?

  La bonne méthode



Intérimaire : information de l'inspection du travail des circonstances d'un accident du travail
Accident du travail d'un intérimaire : règles de partage des coûts
Information préalable à la déclaration d'accident du travail d'un intérimaire (Cerfa)
Réclamation en cas d'erreur dans l'imputation de frais médicaux et indemnités journalières d'un intérimaire
L'accident du travail du salarié intérimaire : schéma récapitulatif
 

Aucune fiche connexe.

Vous avez une question relative à la réglementation ?
Notre service d'information juridique par téléphone peut vous renseigner sur la législation applicable.
En savoir plus sur Tissot Information Juridique.