GST - Formulaires et modèles

Accident du travail : demande de communication du dossier constitué par la CPAM
N° 3364
Accident du travail et maladie professionnelle : formules de calcul du taux mixte et du taux individuel de cotisations (BTP)
N° 5058
Achat et de réception des équipements de travail : démarches
N° 2907
Actions à mettre en oeuvre pour appliquer les principes généraux de prévention
N° 4330
Actions nécessaires selon les différents droits d'alerte
N° 5678
Affiche « Produits dangereux »
N° 5104
Affiche « Chutes de hauteur »
N° 5076
Affiche « Étiquettes produits chimiques »
N° 5084
Affiche « Incendie »
N° 5079
Affiche « Nouveaux pictogrammes de danger »
N° 5085
Aide à l'analyse sur le terrain
N° 5241
Analyse de déroulement des opérations pour un cycle complet d'une production
N° 3899
Analyse et évaluation des risques
N° 440
Apprendre à construire un arbre des causes
N° 2847
Arbre des causes - Guide pour l'analyse des accidents
N° 4459
Attestation d'accueil et de formation à la sécurité des nouveaux arrivants
N° 517
Attestation de consignation électrique
N° 1013
Audits 5 S : tableau de référence
N° 3906
Autorisation de conduite d'appareils de levage
N° 1347
Autorisation de conduite d'engins de chantier
N° 1346
Avenant au contrat de travail suite à la désignation du salarié référent santé sécurité au travail
N° 5677
Avenant de passage en télétravail
N° 3290
Avertissement (hors blâme, manquement règles sécurité, absence injustifiée)
N° 773
Bilan thermique : découpage des activités des salariés
N° 3220
Clause de détention du permis de conduire
N° 4502
Comment réagir face au harcèlement ?
N° 2621
Communiquer sur les dangers des médicaments, drogues, alcools
N° 5091
Conséquences de la contre-visite médicale : lettre de l'employeur au salarié
N° 146
Construire un argumentaire efficace en santé sécurité au travail
N° 3243
Contestation de la décision de prise en charge d'un accident du travail
N° 3552
Contestation de l'imputation d'un accident de trajet au compte employeur
N° 3321
Contestation de l'imputation d'une maladie professionnelle à l'entreprise
N° 806
Contestation du taux de cotisations accident du travail
N° 3363
Contrôle de la consommation de substances psychoactives (alcool, drogues, médicaments psychoactifs)
N° 5144
Convention de prêt de main-d'oeuvre temporaire entre deux entreprises
N° 746
Convention type en matière de FACT conclue entre l'ANACT et l'entreprise
N° 3248
Conventions nationales d'objectif en cours
N° 4678
Courrier de sensibilisation du personnel d'encadrement aux risques liés au harcèlement
N° 4934
Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente (barèmes)
N° 4514
CSE : liste indicative de matériels utiles aux enquêtes
N° 3245
CSE : modèle de grille pour l'élaboration de l'ordre du jour d'une réunion trimestrielle
N° 3568
Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet
N° 132
Déclaration de maladie professionnelle
N° 135
Déclaration préalable à la mise en place d'un espace de restauration
N° 4050
Délégation de pouvoirs en matière de santé et de sécurité au travail
N° 2101
Délibération du comité social et économique (CSE)
N° 5281
Demande d'adhésion à un service de santé au travail de proximité
N° 5710
Demande d'aide financière au FACT
N° 3247
Demande d'autorisation d'absence pour congé de formation
N° 3478
Demande de communication du dossier de maladie professionnelle constitué par la CPAM
N° 3470
Demande de communication du rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente partielle
N° 3787
Demande de conciliation devant la CPAM en cas d'action pour faute inexcusable
N° 5676
Demande de convocation à un examen médical d'aptitude
N° 2954
Demande de réunion extraordinaire du CSE en raison d'une situation à risques
N° 5714
Demande d'une réunion ordinaire supplémentaire
N° 3473
Démarche méthodologique simplifiée pour la résolution d'un problème de santé sécurité au travail
N° 3467
Déroulement des étapes du PDCA
N° 3900
Déroulement d'une opération et les différentes actions de la mission de coordination sécurité et prévention de la santé
N° 3929
Document unique d'évaluation des risques - Exemple
N° 4011
Données à prendre en compte pour la conception et l'aménagement des postes de travail
N° 2672
Dossier action pour l'analyse d'un nouveau poste de travail : démarche ergonomique et sécuritaire
N° 3469
Droit de retrait : lettre d'exercice en présence d'un danger grave et imminent pour la santé
N° 3479
Eclairage : caractéristiques techniques des lieux à éclairer
N° 3215
Enquête relative à des situations de risque grave ou à des incidents répétés ayant révélé un risque grave
N° 3235
Enquête relative à un accident du travail grave
N° 3233
Équipements de travail : principales vérifications périodiques et échéanciers
N° 2771
Évaluation des risques : plan d'action général
N° 2597
Évaluation du risque d'exposition au radon
N° 5729
Examen d'adéquation d'une grue
N° 5680
Exemple de grille d'analyse pour un retour d'expérience
N° 5089
Exemple de liste de dangers et de risques
N° 3218
Exemple de tableau de bord pour la gestion santé/sécurité au travail de l'activité planifiée du service Ressources Humaines, HSE ou d'un CSE (anomalies constatées)
N° 3468
Exemples de faits pouvant être constitutifs de harcèlement
N° 4224
Exigences : constitution des grilles de conformité (ou tableau) pour chaque thématique identifiée
N° 3925
Exigences légales : support unique avec l'ensemble des textes règlementaires (par secteur géographique ou par thème)
N° 3927
Exigences légales : supports par texte (tableau, fiche de synthèse, fiche de lecture)
N° 3926
Exploitation de l'arbre des causes : plan d'actions correctives
N° 2848
Feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle
N° 2653
Fiche accidents
N° 4668
Fiche de constat relative à un comportement inhabituel chez un travailleur
N° 4745
Fiche de liaison : trouble du comportement
N° 5290
Fiche de sécurité au poste de travail
N° 5304
Fiche de situation d'une anomalie détectée
N° 3785
Fiche de synthèse des PDCA en cours dans l'entreprise
N° 3904
Fiche individuelle d'exposition à l'amiante
N° 4413
Fiche mémo sécurité pour panneaux de signalisation
N° 5306
Fiche par unité de travail - Exemple
N° 4012
Fiche PDCA
N° 3897
Fichier d'évaluation des vibrations
N° 5226
Formation à la conduite des équipements de travail mobiles : recommandations CACES
N° 3025
Formation à la sécurité en fonction des risques de l'entreprise
N° 2598
Grille d'analyse postures de travail et répétitivité
N° 4454
Grille de collecte des informations pour construire un arbre des causes
N° 2846
Grille d'évaluation des risques dus à la manutention
N° 4008
Grille d'évaluation des risques dus à la manutention mécanique et aux engins de levage
N° 4009
Grille d'évaluation des risques dus au travail sur écrans
N° 4015
Grille d'évaluation des risques dus aux charges mentales
N° 4017
Grille d'évaluation des risques dus aux équipements de travail (machines) en place
N° 4004
Grille d'évaluation des risques dus aux équipements neufs
N° 4005
Grille d'évaluation des risques liés à l'aménagement des locaux de travail
N° 4010
Grille d'évaluation du risque « vibrations »
N° 5231
Grille d'évaluation du risque chimique
N° 4016
Grille pour l'évaluation de la charge mentale sur un poste de travail manuel
N° 2832
Habilitation électrique BO/HO
N° 892
Indicateurs Accidents du travail - Maladie professionnelle
N° 3943
Information préalable à la déclaration d'accident du travail d'un intérimaire (Cerfa)
N° 3302
La conduite d'études ergonomiques de correction : comment analyser, observer et conduire les changements
N° 5289
Le compte employeur (AT/MP)
N° 5712
Les symboles présents sur les étiquettes de produits dangereux
N° 5715
Lettre de réserves pour un accident du travail (AT)
N° 3320
Lettre de réserves sur le caractère professionnel d'une maladie
N° 3325
Lettre d'information du salarié désigné responsable sécurité
N° 4647
Lettre mentionnant les raisons justifiant l'impossibilité de reclassement d'un salarié inapte à son poste de travail
N° 2755
Lettre pour l'exercice du droit d'alerte
N° 5679
Liste des documents à tenir à disposition du médecin du travail
N° 3084
Liste des examens médicaux
N° 438
Liste des experts agréés du CSE au 1er janvier 2020
N° 3246
Liste des informations contenues dans la BDES
N° 4597
Liste indicative de produits chimiques incompatibles
N° 3078
Liste non exhaustive des documents à mettre à disposition du CSE
N° 5683
Maladie professionnelle : modèle de contestation de prise en charge par l'employeur
N° 3553
Marquage réglementaire des matériels et systèmes de protection dans les zones ATEX
N° 5469
Mesures de prévention à mettre en oeuvre si les salariés sont exposés aux poussières d'amiante (activités dépannage, maintenance amiante non friable)
N° 1293
Mesures de prévention à mettre en oeuvre si les salariés utilisent des échelles
N° 1274
Mise en conformité effective des activités d'une entreprise : plan d'action
N° 3928
Modèle de grille d'analyse des conditions de travail et évaluation de l'organisation
N° 4452
Note d'information relative à l'usage des téléphones portables en voiture
N° 2808
Note de service relative à la prise de repas sur le site
N° 4363
Note de service sur l'utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)
N° 764
Note d'information relative à la consommation d'alcool et à la pratique de l'éthylotest
N° 762
Note d'information relative à la procédure de contrôle des permis de conduire des conducteurs de véhicules de l'entreprise
N° 2882
Note d'information relative à la vérification de la consommation de drogue
N° 763
Note d'information relative à l'interdiction de fumer et de vapoter
N° 1391
Note d'information relative au déclenchement de l'alarme incendie
N° 4364
Note d'information sur l'installation (ou l'utilisation) d'un système de vidéosurveillance
N° 3257
Notice d'entretien d'un équipement de protection collective (exemple)
N° 234
Notice du risque chimique
N° 5230
Notification d'un licenciement d'un salarié absent pour accident du travail ou maladie professionnelle
N° 4968
Outils d'évaluation des ambiances thermiques
N° 2966
Permis de feu - Autorisation de travaux par point chaud
N° 1359
Permis de travail en hauteur
N° 5227
Plan de prévention
N° 1354
Plan et méthode pour élaborer une fiche de poste
N° 2573
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
N° 1361
Plan type d'un livret d'accueil
N° 514
Procédure disciplinaire pour les sanctions les plus graves
N° 2614
Procès-verbal de réception d'échafaudage
N° 1368
Procès-verbal d'une réunion du comité social et économique en matière de santé, sécurité et conditions de travail
N° 5280
Proposition d'adaptation du poste de travail (salarié apte à son poste avec réserves)
N° 1219
Protocole de sécurité
N° 1014
Protocole d'intervention en cas de comportement incompatible avec l'activité d'un salarié
N° 5291
Questionnaire préalable à la mise en place d'une délégation de pouvoirs
N° 3236
Rapport annuel d'activité du médecin du travail
N° 2770
Réclamation en cas d'erreur dans l'imputation d'indemnités temporaires relatives à un intérimaire
N° 3648
Recommandations générales de sécurité du dossier technique amiante (Arrêté du 21 décembre 2012)
N° 4495
Registre des accidents du travail bénins (dit registre d'infirmerie)
N° 901
Registre pour l'exercice du droit d'alerte en cas de danger grave et imminent
N° 4661
Registre pour l'exercice du droit d'alerte en matière de santé publique et d'environnement
N° 4645
Registre unique de sécurité
N° 1061
Règlement intérieur
N° 2139
Règlement relatif aux véhicules de fonction
N° 2109
Remise aux salariés de vêtements de travail
N° 4751
Réponse à une demande de mutation provisoire d'une femme enceinte
N° 2167
Requête aux fins de saisine du tribunal judiciaire en matière de contentieux de la Sécurité sociale et de l'aide sociale
N° 5607
Risque ATEX : tableau de synthèse des zones ATEX
N° 2766
Rôle du CSE en cas de coactivité d'entreprises
N° 5713
Saisine de la commission médicale de recours amiable
N° 3788
Sanctions civiles et pénales du harcèlement moral et sexuel
N° 4759
Sélection des équipements de protection individuelle - paramètre (EPI)
N° 2599
Seuils d'exposition aux facteurs de risques professionnels
N° 4730
Signalement d'un danger grave et imminent
N° 5215
Sous-délégation de pouvoirs (hygiène et sécurité)
N° 2102
Suivi d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) : modalités d'information et de consultation du CSE
N° 3767
Synthèse de l'exposition des postes à la pénibilté
N° 5288
Synthèse de l'inventaire des produits chimiques
N° 2679
Synthèse du concept « 5 S »
N° 3896
Tableau comparatif de la sous-traitance et du prêt de main-d'oeuvre
N° 2574
Tableau comparatif pour l'achat d'un produit
N° 2504
Tableau d'analyse des accidents du travail
N° 1229
Tableau de regroupement de l'inventaire des risques
N° 441
Tableau de synthèse des anomalies constatées
N° 3903
Tableau des comptabilités chimiques
N° 5102
Tableau d'évaluation subjective du bruit
N° 2768
Tableau d'identification des dangers et d'évaluation des risques (activité : bureaux)
N° 1023
Tableaux des travaux salissants ou insalubres nécessitant la mise à disposition de douches
N° 5055
Tableaux d'identification des risques liés au travail isolé
N° 3079
Termes employés pour définir les escaliers
N° 5711
Trame d'entretien avec un salarié suite à un comportement inhabituel au poste de travail
N° 4747
Travail sur écran : mise en place (schéma)
N° 3279
Typologie des problèmes de santé-sécurité
N° 3242
Veille règlementaire : formalisation des textes applicables
N° 3948