Formulaires et modèles

Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (ex. prévention de la pénibilité au travail)
N° 4105
Affiche « Nouveaux pictogrammes de danger »
N° 5085
Aide à la rédaction d'un état des lieux d'une machine
N° 5220
Aide à l'analyse sur le terrain
N° 5241
Arbre des causes - Guide pour l'analyse des accidents
N° 4459
Attestation de compétences de l'utilisateur d'échafaudages de pied
N° 1019
Attestation de compétences de l'utilisateur d'échafaudages roulants
N° 3848
Attestation de compétences du monteur d'échafaudages de pied
N° 1018
Attestation de compétences du monteur d'échafaudages roulants
N° 3847
Attestation de salaire accident du travail ou maladie professionnelle
N° 3979
Attestation de salaire délivrée par l'employeur dans le cas d'un arrêt de travail se prolongeant au-delà de 6 mois
N° 141
Attestation de salaire pour le paiement des indemnités journalières (AT/MP)
N° 142
Carnet à souche de mesures conservatoires
N° 5239
Certificat médical initial accident du travail et maladie professionnelle
N° 3990
Charte relative au droit à la déconnexion et à la régulation de l'utilisation des outils numériques
N° 5164
Clause de détention du permis de conduire
N° 5223
Compte rendu de visite de chantier
N° 5242
Courrier de contestation du caractère professionnel d'un accident du travail
N° 5238
Courrier de réserves motivées du caractère professionnel d'un accident du travail
N° 5237
Critères et seuils de pénibilité
N° 5141
Déclaration de maladie professionnelle
N° 135
Déclaration d'évènement EHS
N° 5285
Délégation de pouvoirs en matière de santé et de sécurité au travail
N° 2101
Demande d'autorisation à l'inspection du travail pour mettre en place le travail de nuit
N° 2217
Démarche ergonomique - Questionnaire activités physiques
N° 4453
Déroulement d'une opération et les différentes actions de la mission de coordination sécurité et prévention de la santé
N° 3929
Document unique d'évaluation des risques - Exemple
N° 4011
Éclairages des ateliers de sites industriels
N° 5222
État des lieux d'une machine
N° 5224
Evaluation des risques - Tableau de bord
N° 4014
Évaluation des risques santé et sécurité _ Exercice terrain
N° 5283
Exigences : constitution des grilles de conformité (ou tableau) pour chaque thématique identifiée
N° 3925
Exigences légales : support unique avec l'ensemble des textes règlementaires (par secteur géographique ou par thème)
N° 3927
Exigences légales : supports par texte (tableau, fiche de synthèse, fiche de lecture)
N° 3926
Feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle
N° 2653
Fiche accidents
N° 4668
Fiche de commande des équipements de protection individuelle (EPI)
N° 5303
Fiche de sécurité au poste de travail
N° 5304
Fiche de suivi maintien dans l'emploi
N° 4670
Fiche d'essai d'équipements de sécurité/EPI
N° 5305
Fiche mémo sécurité pour panneaux de signalisation
N° 5306
Fiche par unité de travail - Exemple
N° 4012
Fiche récapitulative de l'ensemble des unités de travail
N° 4013
Fiche retour à l'emploi (guide d'entretien)
N° 4669
Fichier d'analyse des risques evPLr
N° 5225
Fichier d'évaluation des vibrations
N° 5226
Formation au poste de travail _ Méthode « Training Within Industry (TWI) »
N° 5284
Gestion des équipements de protection individuelle (EPI) quart d'heure sécurité
N° 5307
Glossaire pour les grilles de cotation et repères méthodologiques
N° 4458
Grille d'analyse déplacements
N° 4455
Grille d'analyse efforts physiques
N° 4456
Grille d'analyse manutentions
N° 4457
Grille d'analyse postures de travail et répétitivité
N° 4454
Grille d'évaluation des risques dus à la manutention
N° 4008
Grille d'évaluation des risques dus à la manutention mécanique et aux engins de levage
N° 4009
Grille d'évaluation des risques dus au travail de nuit
N° 4749
Grille d'évaluation des risques dus au travail en équipes successives alternantes
N° 4782
Grille d'évaluation des risques dus au travail sur écrans
N° 4015
Grille d'évaluation des risques dus aux charges mentales
N° 4017
Grille d'évaluation des risques dus aux équipements de travail (machines) en place
N° 4004
Grille d'évaluation des risques dus aux équipements neufs
N° 4005
Grille d'évaluation des risques liés à l'aménagement des locaux de travail
N° 4010
Grille d'évaluation du risque « vibrations »
N° 5231
Grille d'évaluation du risque bruit
N° 5232
Grille d'évaluation du risque chimique
N° 4016
Information préalable à la déclaration d'accident du travail d'un intérimaire (Cerfa)
N° 3302
La conduite d'études ergonomiques de correction : comment analyser, observer et conduire les changements
N° 5289
Liste indicative de produits chimiques incompatibles
N° 3078
Méthode des 5 pourquoi
N° 5243
Mise en conformité effective des activités d'une entreprise : plan d'action
N° 3928
Modèle de document unique d'évaluation des risques (transports routiers)
N° 4991
Modèle de grille d'analyse des conditions de travail et évaluation de l'organisation
N° 4452
Modèle de questionnaire suite à une période de test de casque de protection
N° 5134
Modèle de questionnaire suite à une période de test de chaussures de sécurité
N° 5133
Modèle de questionnaire suite à une période de test d'un masque de protection
N° 5135
Note d'information relative à l'usage des téléphones portables en voiture
N° 2808
Note de service relative à la prise de repas sur le site
N° 4363
Note d'information relative à la consommation d'alcool et à la pratique de l'éthylotest
N° 762
Note d'information relative à la consultation du document unique
N° 4420
Note d'information relative à la vérification de la consommation de drogue
N° 763
Note d'information relative au déclenchement de l'alarme incendie
N° 4364
Note d'information relative aux réactions appropriées en cas de constat d'un danger grave et imminent
N° 4365
Notice du risque chimique
N° 5230
Notice relative au suivi et à l'entretien des véhicules de l'entreprise
N° 2809
Permis de feu - Autorisation de travaux par point chaud
N° 1359
Permis de travail en hauteur
N° 5227
Plan de prévention
N° 1354
Plan et méthode pour élaborer une fiche de poste
N° 2573
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
N° 1361
Procédure de gestion des équipements de protection individuelle (EPI)
N° 5308
Procédure de mise en place d'un accord ou d'un plan d'action sur la prévention de la pénibilité au travail
N° 4075
Procédure d'intervention de mise à niveau de conformité d'une machine
N° 5229
Protocole de sécurité pour les opérations de chargement/déchargement
N° 5240
Questionnaire préalable à la mise en place d'une délégation de pouvoirs
N° 3236
Registre des alertes en matière sanitaire et environnementale
N° 4625
Règlement intérieur
N° 2139
Signalement d'un danger grave et imminent
N° 5215
Tableau d'analyse des accidents du travail
N° 1229
Tableau récapitulatif des différents procédés de surveillance avec les conditions de mise en oeuvre
N° 5128
Tableaux des maladies professionnelles (régime général)
N° 4562
Veille règlementaire : formalisation des textes applicables
N° 3948