Retour

Rechercher dans la documentation

Saisir un mot clé

Choisir le type de contenu

Fiches illustrées
Illustrations

Rechercher

Toutes les fiches :

01 - Les enjeux de la prévention dans le BTP

1 - Les obligations liées à la sécurité

	L'obligation générale de sécurité
	Les obligations et responsabilités du Code pénal
	Les obligations et pénalités du Code de la Sécurité sociale
	Les textes des autorités préfectorales et municipales
	Les dispositions contractuelles du maître d'ouvrage

2 - Le contentieux et l'indemnisation des victimes

	La responsabilité pénale de l'employeur : généralités
	Les risques causés à autrui : les sanctions pénales encourues
	Les sanctions pénales pour « atteintes involontaires à la vie d'autrui »
	Atteintes involontaires à l'intégrité physique de la personne : quelles sont les sanctions encourues ?
	Indemnisation en cas d'accident du travail
	La procédure devant le pôle social du tribunal judiciaire (ex-tribunal des affaires de Sécurité sociale)
	La faute inexcusable de l'employeur
	Assurance contre la faute inexcusable de l'employeur
	Conséquence de la faute inexcusable et procédure de reconnaissance

02 - Les intervenants de la prévention

1 - L'OPPBTP

	Le délégué OPPBTP
	Se faire accompagner pour mettre en place la démarche prévention

2 - Les Caisses d'Assurance retraite et santé au travail (CARSAT)

	Le contrôleur de la CARSAT
	Les conventions nationales d'objectifs BTP
	Le contrat de prévention et l'aide financière de la CARSAT
	Les aides financières simplifiées (AFS) de la CARSAT

3 - La médecine du travail

	Le médecin du travail
	Les services de prévention et de santé au travail de proximité
	Les sauveteurs secouristes du travail

4 - Le comité social et économique (CSE)

	Attributions du comité social et économique dans les entreprises d'au moins 11 salariés et de moins de 50 salariés
	Attributions du comité social et économique dans les entreprises d'au moins 50 salariés
	La commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
	La formation à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail
	Le droit d'alerte du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail

5 - Les autres intervenants

	Faire appel à des compétences extérieures à l'entreprise
	Le chargé de prévention
	Le coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé)
	L'agent de contrôle de l'inspection du travail
	La procédure d'arrêt de chantier par l'agent de contrôle de l'inspection du travail
	Les OPJ : gendarmes, policiers
	Bénéficier du FACT (Fonds pour l'amélioration des conditions de travail)

03 - Assurer la traçabilité de votre démarche de prévention

1 - Les documents de prévention d'entreprise

	Le document unique d'évaluation des risques professionnels
	Différencier les dangers et les risques
	Prendre en compte l'impact différencié en fonction du sexe
	Impliquer les salariés dans l'évaluation des risques
	Les mesures de prévention à prendre suite à l'évaluation des risques
	Construire les échelles de cotation des risques
	Les annexes au document unique relatives aux facteurs de risques professionnels
	Évaluer les résultats de la démarche de prévention
	La définition d'objectifs réalistes et pertinents en santé sécurité
	Tableau de bord en santé sécurité : élaboration et exploitation
	Assurer le suivi dans le temps de la démarche de prévention des risques
	Les délais de conservation des documents de prévention
	L'importance du document unique dans les relations contractuelles
	La déclaration annuelle individuelle de l'exposition aux facteurs de risques professionnels

2 - Les documents de prévention de chantier

	Le plan de prévention
	Le protocole de sécurité
	Le permis feu et la consignation électrique
	PGCSPS : son rôle et son importance pour chaque chantier
	Le PPSPS du chantier (plan particulier de sécurité et de protection de la santé)
	Le plan de retrait amiante
	Formaliser le prêt et l'utilisation en commun des équipements de travail
	La notice de montage des échafaudages
	Les notices d'utilisation des équipements de travail

3 - Les registres obligatoires en matière de santé, d'hygiène et de sécurité

	Le registre spécial sur les dangers graves et imminents
	Le registre spécial pour l'alerte sur l'environnement et la santé publique
	Le registre unique de sécurité
	Tenir le registre des accidents bénins
	Le carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage
	Le registre des observations

4 - Les affichages obligatoires en matière de santé, d'hygiène et de sécurité

	Affichage et emplacement des consignes incendie
	Mettre en place la signalisation pour l'interdiction de fumer et de vapoter
	Les coordonnées du médecin du travail
	Les coordonnées de l'inspection du travail
	Les modalités d'accès au document unique d'évaluation des risques professionnels
	La liste et les coordonnées des services de secours d'urgence
	Installer et afficher les pictogrammes de sécurité

5 - Les déclarations obligatoires

	La déclaration d'ouverture de chantier
	La déclaration relative à l'utilisation des produits dangereux

04 - Notifier vos règles de sécurité et les faire respecter par vos salariés

1 - L'obligation de sécurité des salariés

	L'obligation de sécurité des salariés
	Le droit de retrait et le respect des règles de sécurité par les salariés
	L'accueil sécurité dans l'entreprise
	Le livret d'accueil en entreprise
	L'interdiction générale de fumer et de vapoter sur les lieux de travail
	La consommation de tabac ou le vapotage sur les chantiers : exception à l'interdiction sur son lieu de travail
	Le contrôle des conduites addictives (alcool, drogue, etc.)

2 - Le règlement intérieur

	Le règlement intérieur : généralités
	La place des règles relatives à la santé et à la sécurité dans le règlement intérieur
	Rédiger le règlement intérieur

3 - L'organisation de la prévention dans l'entreprise

	L'organigramme prévention
	Le rôle de l'encadrement de proximité en matière de prévention
	La délégation de pouvoirs en santé sécurité

4 - Faire respecter les règles de sécurité

	Plan de prévention du risque routier : le faire respecter
	Porter des équipements de protection individuelle (EPI)
	Organiser la communication interne en santé sécurité
	Construire et faire vivre son système de veille réglementaire
	La mise en place d'un « flash » périodique prévention santé sécurité au sein de l'entreprise
	Le quart d'heure santé sécurité : ancrer l'attitude prévention
	Vos salariés refusent de respecter les règles de sécurité

05 - S'assurer de la formation à la sécurité des opérateurs

1 - L'information réglementaire de vos équipes

	L'information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité
	Informations réglementaires à reporter sur les attestations de compétences
	Savoir lire les fiches de données de sécurité

2 - La formation à la sécurité

	La formation à la sécurité des nouveaux embauchés
	La formation à la sécurité des salariés précaires
	La formation et la qualification des conducteurs routiers
	Les obligations de formation des conducteurs routiers : cas des conducteurs dont le permis est antérieur au 10 septembre 2012
	La formation à la sécurité des salariés exposés à l'amiante
	Prescriptions minimales de formation applicables à l'ensemble des activités liées à l'amiante
	Prescriptions minimales de formation complémentaire applicables aux activités de retrait d'amiante
	Référentiel de formation complémentaire pour les activités d'entretien ou de maintenance sur des matériaux contenant de l'amiante
	Former les conducteurs d'engins de chantier à la sécurité
	Former les conducteurs d'appareils de levage à la sécurité
	Former les monteurs et utilisateurs d'échafaudages à la sécurité
	Former les travailleurs sur cordes à la sécurité
	Former les salariés à la sécurité face au risque électrique
	Former à l'utilisation des moyens de lutte contre l'incendie
	Former les utilisateurs d'EPI

3 - La formation aux premiers secours

	La formation aux premiers secours
	L'organisation des secours dans l'entreprise
	Le contenu de la boîte à pharmacie
	Choix et utilisation d'un défibrillateur cardiaque

4 - L'accueil et la formation du personnel nouvellement embauché

	Accueil et formation d'un apprenti
	Nouvel embauché : obligation de formation dès son accueil
	Nouveau salarié en CDD : comment l'accueillir et le former ?
	Salarié intérimaire : accueil et formation
	Vous accueillez du personnel féminin : comment le former ?

06 - Les situations de chantier

1 - L'environnement du chantier

	Vous démarrez un chantier
	La coactivité sur un chantier
	Vous travaillez chez un client en activité
	Le chantier est situé chez un particulier
	Vous travaillez en atelier
	Le chantier se situe à proximité des réseaux aériens ou enterrés
	Réaliser un chantier urgent à proximité de réseaux
	Vos salariés travaillent en espaces confinés
	Vos salariés effectuent des travaux dans les égouts
	Vos salariés peuvent se retrouver en situation de travail isolé
	Le chantier se situe sur une route circulée ou en bordure de chaussée
	Vous recevez des livraisons de matériaux
	Vous mettez à disposition de vos salariés des installations de chantier
	Vos salariés sont exposés aux intempéries
	Vos salariés travaillent par fortes chaleurs (canicule)
	Vos salariés (non-électriciens) fréquentent le risque électrique
	Des travailleurs mineurs sont présents sur le chantier
	Vous gérez les déchets de vos chantiers
	Vos salariés sont exposés à des rayons ionisants
	Le travail à proximité d'un cours d'eau

2 - Travailler en hauteur

	Vous travaillez en hauteur
	L'utilisation d'échafaudages de pied
	Les salariés utilisent des échafaudages roulants
	Installation et utilisation d'échafaudages volants motorisés par les salariés
	L'utilisation des cordes par les salariés
	Travail à l'échelle
	L'installation et l'utilisation des systèmes d'arrêt de chute (harnais)

3 - Utiliser des grues, des plates-formes ou des engins de chantiers

	Utilisation de grues auxiliaires (grues de chargement)
	Utilisation des grues à tour
	Utilisation des grues mobiles
	Utilisation des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP)
	Utilisation des engins de chantiers
	Exposition aux risques de heurts avec des véhicules et des engins de chantier
	Location d'un appareil de levage de charges
	L'utilisation de plates-formes de travail en encorbellement (PTE)

4 - Exposer les salariés au bruit et aux vibrations

	L'utilisation des matériels bruyants
	L'utilisation des matériels vibrants

5 - Conduire des véhicules à titre professionnel

	Conducteurs poids lourds
	Conducteurs de VUL (véhicules utilitaires légers)
	L'exposition au risque routier

6 - L'exposition aux produits chimiques

	Exposition aux poussières d'amiante (activités de dépannage ou de maintenance)
	Retrait d'une toiture en amiante-ciment
	Exposition aux poussières de bois
	Exposition aux produits chimiques

7 - Faire face à un AT/MP

	Vous organisez les premiers secours en cas d'accident
	Un salarié est victime d'un accident du travail
	Un salarié a un accident de trajet
	Déclaration de maladie professionnelle
	Inaptitude médicale suite à un AT/MP
	Un de vos salariés fait l'objet d'un avis d'inaptitude médicale à son poste non liée à l'activité professionnelle

8 - Gérer les comportements addictifs

	Alcoolisme d'un salarié
	Consommation de drogue d'un salarié
	Un salarié revendique le droit de fumer pendant le temps de travail

9 - Faire face à des contrôles et organiser vos responsabilités

	Vous avez la visite d'un agent de contrôle de l'inspection du travail
	Vous faites l'objet d'un arrêt de chantier
	Vous recevez une mise en demeure de l'inspection du travail
	Vous recevez une injonction de la CARSAT
	Vous recevez une convocation devant le pôle social du tribunal judiciaire
	Vous recevez une convocation devant le tribunal correctionnel
	Vous souhaitez déléguer vos pouvoirs en matière de sécurité

07 - Gérer les risques professionnels majeurs du BTP

1 - Les chutes de hauteur

	Les chutes de hauteur : travail à l'échelle
	Travail sur taquets d'échelles
	Travail sur échafaudages en éventail
	Travail à la corde
	Travail sur échafaudages
	Travail sur échafaudages de pied
	Travail sur échafaudages roulants

2 - Le risque routier

	Le risque routier : généralités
	Les règles spécifiques à l'utilisation d'un VUL
	Les équipements de sécurité optionnels d'un VUL
	L'éco-conduite
	Formation à l'usage professionnel d'un VUL
	Les documents exigibles à bord d'un véhicule

3 - Le bruit et les vibrations

	VLEP et évaluation du risque bruit
	Mesures générales de prévention contre le bruit
	Mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 80 dB(A) ou 135 dB(C) de pression acoustique de crête
	Mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 85 dB(A) ou 137 dB(C) de pression acoustique de crête
	Les risques liés aux vibrations

4 - L'amiante et les poussières de bois

	L'amiante : généralités
	L'amiante : dispositions communes à toutes les activités
	L'amiante : dispositions spécifiques aux activités de confinement et de retrait de l'amiante
	L'amiante : dispositions spécifiques aux activités et interventions sur des matériaux susceptibles d'émettre des fibres d'amiante
	L'amiante : les équipements de protection individuelle obligatoires
	Les déchets d'amiante
	Risques liés aux poussières de bois

5 - Les produits chimiques

	Les produits chimiques : explications préalables
	Éviter ou réduire l'exposition au risque chimique
	Gérer le risque chimique (agents chimiques dangereux)
	Gérer les agents chimiques CMR
	Règlement REACH
	L'étiquetage des produits chimiques

6 - Les manutentions, l'utilisation des engins de chantier et des appareils de levage

	Les manutentions manuelles de charges
	Les troubles musculo-squelettiques (TMS)
	L'utilisation des engins de chantier : généralités
	La qualification des conducteurs (CACES)
	L'utilisation des appareils de levage : état des lieux
	L'utilisation des appareils de levage : les principales règles
	L'utilisation des appareils de levage : les vérifications
	Utilisation des appareils de levage : la qualification des conducteurs

7 - Le plomb et la silice

	Le plomb : généralités
	Les mesures de prévention liées au plomb
	Notice d'information propre au plomb
	La silice : généralités
	Les mesures de prévention du risque lié à la silice
	Notice d'information propre à la silice

8 - Le risque biologique

	Généralités sur le risque biologique
	Pandémie grippale – Plan de continuité
	Les mesures sanitaires à respecter sur le chantier dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
	La légionellose
	La leptospirose
	Le point sur les vaccinations

9 - Les situations de travail particulières

	Le travail en espaces confinés (égouts, tunnels, silos, citernes, puits)
	Les intempéries
	Les éboulements de terrain
	Le travail à proximité de rayons ionisants
	Retirer en sécurité un détecteur de fumée à chambre d'ionisation (DFCI)
	Les risques psychosociaux
	Le travail en milieu hyperbare
	Le travail de nuit

08 - Adapter la prévention des risques à l'entreprise

1 - Les équipements de travail

	Les généralités sur le choix et l'utilisation des équipements de travail
	Les machines
	Les matériels
	Les outils
	Vérifications des équipements de travail
	Choix et utilisation des équipements de travail : mise en place des hébergements de chantiers
	Choix et utilisation des produits et matériaux

2 - Les équipements de protection individuelle et de protection collective

	Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : généralités
	Les vêtements de travail
	Casques
	Chaussures de sécurité
	Lunettes de sécurité
	Gants
	Masques de protection des voies respiratoires
	Protections auditives
	Systèmes d'arrêt de chute
	Choix et utilisation des protections collectives

3 - Les moyens de lutte contre l'incendie

	Les moyens de lutte contre l'incendie
	Choix et utilisation des moyens de lutte contre les incendies

09 - Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles

1 - Les accidents du travail

	Les critères de définition d'un accident du travail
	La déclaration d'accident du travail
	La procédure de reconnaissance du caractère professionnel de l'accident
	Calculer les coûts directs et indirects d'un accident du travail
	Contester la prise en charge d'un accident du travail
	Connaître les règles de tarification des accidents du travail
	Les critères de définition d'un accident de trajet

2 - Les maladies professionnelles

	Les critères de définition de la maladie professionnelle
	La procédure de reconnaissance d'une maladie professionnelle
	La déclaration de la maladie professionnelle
	La reconnaissance de la maladie professionnelle (par le système des tableaux)
	Faire appel au comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

3 - Les conséquences d'un AT/MP pour l'entreprise

	Le contentieux de la Sécurité sociale suite à un AT/MP
	Le contentieux non médical de la Sécurité sociale en matière d'AT/MP
	Le contentieux de l'incapacité permanente
	Le contentieux de la tarification AT/MP
	Les visites médicales de reprise après AT/MP
	Le contrôle du salarié en arrêt de travail
	L'obligation de reclassement suite à l'avis d'inaptitude
	Vérifier le compte employeur
	Vérifier et contester le taux AT/MP
	Contester le taux d'incapacité permanente partielle attribué à un salarié