Conditions particulières de travail

Contenu proposé par les :
Moins de jargon, plus de solutions
Les Éditions Tissot facilitent l'application du droit du travail au quotidien dans les entreprises.
Il existe différentes conditions dans lesquelles un salarié peut exercer son activité professionnelle. On parle alors de conditions de travail.
Les conditions de travail correspondent à tous les éléments qui permettent aux salariés d’exercer leur activité professionnelle. Les conditions de travail peuvent alors être aussi bien matérielles qu’humaines.
Les conditions de travail peuvent notamment concerner le temps de travail ou encore le fait d’exercer son poste de travail en télétravail ou dans les locaux de l’entreprise.
En effet, le plus souvent, un salarié exerce son activité professionnelle à temps plein dans les locaux de l’entreprise, mais il peut arriver qu’un salarié exerce son emploi à temps partiel ou encore en télétravail.
Parmi les conditions particulières de travail, on peut citer le travail de nuit, le travail dominical, les travailleurs temporaires, le travail à domicile ou encore les salariés expatriés.
Définitions pour la catégorie conditions particulières de travail
- Agent commercial
L’agent commercial est une personne physique ou morale mandatée par l’entreprise pour la commercialisation de ses produits. En principe, l’agent commercial ne …
- Changement des conditions de travail
L’employeur doit pouvoir faire évoluer la relation de travail qu’il a nouée avec ses salariés. C’est dans le cadre de son pouvoir de direction qu’il peut …
- Détachement
Le détachement se définit comme l’affectation temporaire par l’employeur d’un salarié à un lieu d’exécution du contrat de travail différent de celui fixé par …
- ETT
Entreprise de travail temporaire
- Expatrié (salarié)
Un salarié expatrié est un salarié qui a été :
- soit recruté par une entreprise étrangère pour travailler à l'étranger ;
- soit recruté par une entreprise …
- Intérim - Intérimaire
L’intérimaire est le travailleur salarié par une entreprise de travail temporaire (ou agence d’intérim), dont les services sont loués auprès de différents …
- Prêt de main-d'œuvre
L’employeur peut être amené à mettre ses salariés à la disposition d’une autre entreprise pour exécuter une tâche ou une mission. Ce prêt peut être licite …
- Salarié
Le salarié se définit comme une personne physique liée à un employeur par la conclusion d’un contrat de travail et par une relation de subordination …
- Salarié détaché
Le salarié détaché est le salarié que l’employeur met à disposition d’une autre entreprise, sous l’autorité de laquelle il exécutera des travaux, et sans que …
- Salarié expatrié
Le salarié expatrié est le salarié qui exerce une activité professionnelle pour le compte d’une entreprise française, à l’étranger, pour une durée limitée. Il …
- Seniors
Des mesures existent pour favoriser l'embauche et la réinsertion des seniors suite à la perte d’un emploi. Le « CDD senior » est spécialement adapté aux …
- Sous-traitance
La sous-traitance se définit comme l’opération par laquelle une personne (l’entreprise principale ou donneur d’ordres) confie à une autre (le sous-traitant), …
- Télétravail
Le télétravail désigne « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur …
- Température
La température de locaux annexes, tels que locaux de restauration, locaux de repos, locaux pour le personnel de permanence, locaux sanitaires et locaux de …
- Travail à domicile
Est considéré comme travailleur à domicile le salarié répondant aux conditions suivantes :
- rémunération forfaitaire ;
- exécution, pour le compte d’un ou …
- Travail à temps partiel
Le salarié à temps partiel est un salarié dont l’horaire de travail est inférieur à la durée légale hebdomadaire du travail ou, si elle est inférieure, à la …
- Travail de nuit
Tout travail effectué au cours d'une période d'au moins 9 heures consécutives comprenant l'intervalle entre minuit et 5 heures est considéré comme du travail …
- Travail dominical
Le principe veut que le repos hebdomadaire soit donné le dimanche.
Le Code du travail prévoit plusieurs exceptions au repos hebdomadaire accordé le dimanche :
- Travailleur indépendant/Travailleur non salarié
Le travailleur indépendant/travailleur non salarié sont des travailleurs indépendants ou non salariés les entrepreneurs individuels, les artisans, les …
- Travailleur temporaire
Travailleur (appelé communément intérimaire) salarié par une entreprise de travail temporaire (ou agence d'intérim), dont les services sont loués auprès de …
- Travail posté
On parle de travail posté pour tout mode d'organisation du travail en équipes selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes …
- Vacataire/vacation
Le vacataire/la vacation est le temps attribué ou pris par une personne ayant des compétences particulières pour effectuer un travail donné. En droit social, …
- Visioconférence
Moyen de communication à distance.
Le CSE peut se réunir par visioconférence par accord entre l’employeur et les membres élus du comité ou, à défaut d’accord, …
- Absences, congés, maladies et accidents
- Accords collectifs et usages d'entreprise
- Avantages en nature et frais professionnels
- Conditions particulières de travail
- Contrôles et contentieux
- Cotisations et contributions sociales
- Divers
- Durée et temps de travail
- Embauche et contrat de travail
- Evolution de l'entreprise
- Formation professionnelle
- Pouvoir disciplinaire de l'employeur
- Protection des salariés
- Protection sociale et sécurité sociale
- Représentants du personnel
- Retraite - vieillesse
- Rupture du contrat de travail
- Salaire, primes et indemnités
- Santé et sécurité