Etape  2 -  Choisir le mode de ventilation et de renouvellement de l'air des locaux à pollution non spécifique

• la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur et l'intérieur ;
• la ventilation assurée par une installation mécanique.

Vous pouvez ventiler les locaux à pollution non spécifique par ventilation naturelle permanente via des ouvrants (des portes et des fenêtres) et/ou par ventilation mécanique.

Pour les locaux à pollution non spécifique, il est évident qu'une ventilation naturelle exclusive est très intéressante financièrement : pas de coût d'installation, pas de coût de maintenance, etc.

Est-il toutefois possible de fonctionner uniquement avec une ventilation naturelle ? Pour cela, il faut déterminer le volume d'air par personne disponible dans vos locaux. La ventilation naturelle exclusive est autorisée lorsque les volumes d'air par occupant sont égaux ou supérieurs aux valeurs suivantes :

• bureaux et locaux où l'on effectue un travail physique léger : 15 m³ ;
• autres locaux : 24 m³.

Si vos volumes d'air sont conformes à ces valeurs, vous pouvez prévoir une ventilation naturelle à condition que les portes et fenêtres donnent directement sur l'extérieur et que les occupants du local concerné puissent les ouvrir eux-mêmes.

Vous pouvez aérer les locaux destinés à la circulation ou qui ne sont pas constamment occupés par l'intermédiaire des locaux adjacents sur lesquels ils ouvrent, à condition que ces derniers ne fassent pas l'objet d'une pollution spécifique.

Si vos volumes d'air par personne sont inférieurs à ces valeurs, une ventilation mécanique est obligatoire. L'aération assurée par des systèmes de ventilation doit permettre un débit minimal d'air « neuf », c'est-à-dire pris à l'air libre en dehors de sources de pollution.

Le débit minimal d'air neuf par occupant à introduire est fixé par voie réglementaire en fonction de la destination du local concerné. Le tableau suivant dresse une synthèse des valeurs actuelles :
 

Etape  3 -  Prévoir l'aération et l'assainissement de l'air des locaux soumis à pollution

Pour éviter la concentration excessive de poussières dangereuses, toxiques ou gênantes, vous devez respecter deux obligations :

• apporter de l'air neuf par ventilation mécanique dans les mêmes conditions que pour les locaux à pollution non spécifique ;
• respecter les valeurs limites admissibles des concentrations de polluants pour préserver la santé et la sécurité de vos salariés.

Afin de pouvoir respecter ces deux obligations et donc de choisir le mode de ventilation adapté, quatre phases peuvent être envisagées :

Phase 1 : identifier les polluants

Vous devez, pour chaque local à pollution spécifique, localiser les sources et identifier la nature des polluants émis par vos activités. Vous pouvez vous reporter pour cette analyse à votre document unique, qui devrait identifier toutes vos émissions (voir la fiche «Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)»).

Phase 2 : mesurer vos émissions

Une fois identifiées, les substances émises seront à quantifier. Pour ces mesures, faites appel à votre médecin du travail ou sur le technicien de la CARSAT qui vous suit.

Phase 3 : comparer aux valeurs limites réglementaires

Les mesures sont à comparer à des valeurs limites de concentration admissibles dans vos locaux. Il existe des valeurs limites réglementaires pour certaines substances et des valeurs limites indicatives qui ne sont que des objectifs de prévention.

Les différents types de poussières sont définis dans le Code du travail (voir la rubrique « Textes officiels »). À titre indicatif, leur concentration maximale ne doit pas dépasser, à compter du 1er juillet 2023 :

• 4 milligrammes par mètre cube d'air pour les poussières dites « totales » ;
• 0,9 milligrammes par mètre cube d'air pour les poussières dites « alvéolaires » (c'est-à-dire capables d'atteindre les poumons).

Si ces valeurs ne peuvent pas être respectées en tous points du local, vous devez mettre en oeuvre des mesures organisationnelles garantissant une exposition moyenne des salariés en deçà des limites sur une période de 8 heures.

Phase 4 : choisir sa ventilation

Sur la base de la nature et de la quantité de polluants et en fonction des caractéristiques de vos locaux (volume, nombre de salariés, etc.), il vous sera possible de réaliser une ventilation :

• pour assurer le renouvellement d'air avec un débit minimal d'air neuf ;
• pour aspirer les émissions de substances insalubres, gênantes et dangereuses.

Pour choisir votre aspiration de polluants, quatre objectifs définis par la réglementation sont à prendre en compte. Ils sont classés par ordre prioritaire :

• suppression des émissions ;
• captage au plus près de la source d'émission ;
• dilution et évacuation des polluants résiduels en cas d'impossibilité technique de captage par la ventilation générale.