Dossier – L’intéressement
En bref

- Personnes en charge des RH

- Approfondi

- Dossier
Les points forts
L'ensemble des informations à connaître sur l'intéressement.
Le dossier est mis à jour en continu. Les mises à jour mensuelles, directement impactées dans le dossier, sont incluses dans l'offre d'abonnement en ligne.
Abonnement en ligne d'un an pour bénéficier des mises à jour mensuelles et des modèles personnalisables, ou PDF.
L'offre
Ce dossier vous permet d’obtenir toutes les informations à connaitre sur l’intéressement.
Pour l’offre en ligne : accès illimité à tous les services pendant 1 an.
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En détail
Le dossier
L’intéressement est un mode de rémunération facultatif, complémentaire aux salaires, dans lequel les sommes sont disponibles pour les salariés dès le versement.
Quels sont les avantages de ce dispositif ? Selon quelles modalités conclure l’accord d’intéressement ? Quelles sont les conditions de validité d’un accord d’intéressement ? Comment le modifier ou le dénoncer ? Comment calculer l’intéressement ? Quel est son régime fiscal et social ?
Ce dossier d’environ 30 pages répond à toutes ces questions et aborde les informations à connaître sur l’intéressement. Par ailleurs, il contient de nombreuses jurisprudences et est mis à jour en continu.
Retrouvez tous les conseils, informations et mises en garde :
• champ d’application de l’intéressement ;
• accord d’intéressement ;
• calcul et répartition de l’intéressement ;
• utilisation des sommes distribuées au titre de l’intéressement ;
• régimes juridiques, social et fiscal de l’intéressement.
Les modèles personnalisables
Passez à l’action grâce aux outils pratiques en ligne.
• Retrouvez des modèles de documents téléchargeables et personnalisables (tableaux récapitulatifs des principales caractéristiques de l’intéressement, des modes de calcul et de versement et du régime fiscal et social de l’intéressement, accord d’intéressement).
• Format personnalisable Word, Excel ou PDF selon les documents.
• Mises à jour permanentes.
Modalité de règlement de la commande :
Par carte bancaire, chèque ou virement.
Livraison après enregistrement de la commande :
2 jours ouvrés pour recevoir par e-mail les modalités d’accès en ligne.
2 jours ouvrés pour recevoir par e-mail le PDF, dès validation de la commande.
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