Réglementation et jurisprudence en santé sécurité au travail

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En bref

Inclus

La documentation Les modèles personnalisables Les alertes de mises à jour Les articles du Code du travail

Pour qui ?

Personnes en charge des RH
Représentants du personnel
Préventeurs

Niveau d'information

Approfondi

Formats

Guide

Toutes les données indispensables pour répondre aux enjeux de santé et sécurité des salariés.

Les points forts

Complet
Vous bénéficiez à la fois de l’éclairage législatif et réglementaire et des précisions apportées par la Cour de cassation pour une vision complète de l’environnement juridique.

Opérationnel
L’analyse des textes est complétée par des conseils pratiques et des mises en garde.

Prêt à l'emploi
Retrouvez de nombreux modèles prêts à l’emploi, téléchargeables, personnalisables et imprimables.

L'offre

Toutes les informations pratiques et des textes officiels à connaître en matière de santé sécurité au travail, que vous soyez employeur ou préventeur.
Accès illimité à tous les services pendant 1 an.

Comparatif des offres

	En ligne + papier	En ligne
La documentation papier
La documentation en ligne (mise à jour mensuelle)
Les modèles personnalisables
Les alertes de mises à jour
Les articles du Code du travail
	399 € HT /an 399 € HT /an	359 € HT /an 359 € HT /an

En détail

La documentation

Elle vous permet de respecter toutes les obligations légales en terme de santé / sécurité au travail, de prendre les bonnes décisions et de mesurer les résultats des actions mises en place. Toutes les informations présentes sont étayées par les textes officiels s’y rapportant (articles de Codes, lois, décrets, circulaires, jurisprudences, etc.).
• Les contenus en ligne sont mis à jour et enrichis chaque mois.
• Pour faciliter vos recherches, le moteur de recherche (en ligne) et un index très détaillé (dans l’ouvrage) sont à votre disposition.

Si vous êtes représentant du personnel, retrouvez notre documentation en santé sécurité dédiée aux CSE.

Les modèles personnalisables

Passez à l’action grâce aux outils pratiques en ligne.
Retrouvez tous les modèles de lettres, de contrats, de certificats, de formulaires, de check-lists, de tableaux de synthèse et de calculs essentiels pour agir concrètement, rapidement et sans faire d’erreur. Vous personnalisez chaque modèle puis vous imprimez le document final : c’est prêt !
• Format personnalisable Word, Excel ou PDF selon les documents.
• Mises à jour en temps réel directement intégrées.

Les alertes de mise à jour

Soyez informé(e) des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles au sein de votre documentation.
• Vous recevez le récapitulatif des évolutions en ligne : ajouts, suppressions, modifications de contenus…
• Envoi par e-mail suite à chaque mise à jour (1 fois par mois).

Les articles du Code du travail

Accédez en ligne aux textes officiels qui régissent le droit du travail : pour chaque fiche, vous retrouvez les articles du Code du travail en rapport avec la thématique, en intégralité et mis à jour chaque semaine.

Modalité de règlement de la commande :
Par carte bancaire, chèque ou virement.

Livraison après enregistrement de la commande :
8 jours ouvrés pour la version papier.
2 jours ouvrés pour recevoir les codes d’accès en ligne par e-mail.